Le fait religieux et la laïcité au travail (social)
Les professionnels sont souvent confrontés à des problématiques religieuses avec les usagers, mais également avec leurs collègues. Des situations qui peuvent être…
Le fonds territorial d’accessibilité est financé par une enveloppe de 300 millions…
Le décret d’application de la loi « Taquet » relatif à l’interdiction…
L’ancien secrétaire d’Etat chargé de l’enfance a commenté en…
Il y a deux ans presque jour pour jour, la loi « Taquet » était adoptée.…
Les associations nourrissent de vives inquiétudes après l’adoption, par la commission…
Interdire la mendicité dans l’espace public ferroviaire est un des points évoqués…
Commencé en 2022, la phase de développement du programme « ESMS numérique »…
Si aucun membre de la famille ne peut être désigné, les personnes mises sous protection…
[DOSSSIER JURIDIQUE] La délivrance d’une procuration bancaire à un proche, généralement…
Les entreprises peuvent participer à des expérimentations visant à soutenir les…
Le décret d’application de la loi du 23 mars 2019, ainsi qu’un arrêté,…
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