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La docuthèque

Vous disposez ici d'une banque de documents que les ASH se sont procurés et que vous pouvez librement télécharger (rapports, circulaires, décisions de justice...).

  • Le

    Accord-cadre entre l'Etat, Pôle emploi et les réseaux IAE pour 2015-2018

    Référence : ASH n° 2927 du 2 octobre 2015, page 10

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  • Le

    Avenant n° 334 du 29 avril 2015 sur le régime collectif de complémentaire santé dans la CC 66

    Référence : ASH n° 2926 du 25 septembre 2015, page 8

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  • Le

    Plan national d'action de prévention de la perte d'autonomie (septembre 2015)

    Référence :

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  • Le

    Convention AERAS re?vise?e sur le droit à l'oubli pour les anciens malades du cancer (version du 2 septembre 2015)

    Référence : ASH n° 2925 du 18 septembre 2015, page 44

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  • Le

    Accord OETH sur l'emploi des travailleurs handicapés 2016-2020 (signé le 7 septembre 2015)

    Référence : ASH n° 2925 du 18 septembre 2015, page 10

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  • Le

    Avenant n° 02-15 à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial du 4 juin 1983 sur la complémentaire santé

    Référence : ASH n° 2923 du 4 septembre 2015, page 52

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  • Le

    Avenant n° 03-15 à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial du 4 juin 1983 relatif à la maladie

    Référence : ASH n° 2923 du 4 septembre 2015, page 53

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  • Le

    Note de la DGCS sur la portée des recommandations de l'ANESM

    Référence : ASH n° 2921 du 21 août 2015, page 43

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  • Le

    Protocole d'accord entre l'ARF et l'Etat sur la prise en charge des jeunes sortants du système de formation initiale sans diplôme national ou certification professionnelle (29 juillet 2015)

    Référence : ASH n° 2921 du 21 août 2015, page 7

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  • Le

    Circulaire du ministère de l'Intérieur sur la mise en oeuvre de la réforme de l'asile (13 juillet 2015)

    Référence : ASH n° 2922 du 28 août 2015, page 50

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  • Le

    Projet d'accord relatif à l'avenir de la fonction publique : modernisation des parcours professionnels, carrières et rémunérations

    Référence : ASH n° 2919-2920 du 17 juillet 2015, page 16

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  • Le

    Acteurs du lien social et familial : nouvel avenant sur le temps partiel (15 juin 2015)

    Référence : ASH n° 2919-2920 du 17 juillet 2015, page 17

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