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La docuthèque

Vous disposez ici d'une banque de documents que les ASH se sont procurés et que vous pouvez librement télécharger (rapports, circulaires, décisions de justice...).

  • Le

    Guide PJJ de mise en oeuvre de la contenance éducative

    Référence : ASH n° 2999 du 24 février 2017, page 8

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  • Le

    Plan national d'action de la PJJ pour 2017 (note DPJJ du 9 janvier 2017)

    Référence : ASH n° 2998 du 17 février 2017, page 39

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  • Le

    "Questions-réponses" de la DGEFP sur les périodes de mise en situation en milieu professionnelle

    Référence : ASH n° 2997 du 10 février 2017, page 44

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  • Le

    Instruction de la DGEFP sur la prestation de suivi dans l'emploi (DGEFP/MIP/2016/401 du 22 décembre 2016)

    Référence : ASH n° 2997 du 10 février 2017, page 45

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  • Le

    Avenants du 28 novembre 2016 à l'accord OETH agréés le 25 janvier 2017 par le ministère du Travail

    Référence : ASH n° 2997 du 10 février 2017, page 47

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  • Le

    Orientations 2017 du programme "Ville, vie, vacances" (note CGET du 9 janvier 2017)

    Référence : ASH n° 2996 du 3 février 2017, page 38

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  • Le

    Programmation des contrats aidés pour le premier semestre 2016 (circulaire DGEFP du 18 janvier 2017)

    Référence : ASH n° 2996 du 3 février 2017, page 39

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  • Le

    Guide d'appui à la structuration du premier accueil social inconditionnel de proximité (Andass, ministère des Affaires sociales)

    Référence : ASH n° 2989 du 23 décembre 2016, page 10

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  • Le

    Nouvelles directives du garde des Sceaux sur la justice des mineurs (circulaire du 13 décembre 2016 et ses annexes 1 et 2)

    Référence : ASH n° 2989 du 23 décembre 2016, page 38

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  • Le

    Avenants n° 31 et 30 relatifs à la valeur du point et à la complémentaire santé dans la BAD (CMP du 3 novembre 2016)

    Référence : ASH n° 2989 du 23 décembre 2016, page 9

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  • Le

    Avenant n° 29 sur la garantie de maintien de salaire dans la BAD (du 3 novembre 2016)

    Référence : ASH n° 2990 du 30 décembre 2016

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  • Le

    Avenant au protocole généralisant la complémentaire santé dans les CHRS (avenant n° 4 du 27 juin 2016 au protocole n° 155 du 4 juillet 2014 relatif au régime collectif de complémentaire santé, agréé par arrêté du 3 novembre 2013)

    Référence : ASH n° 2987 du 9 décembre 2016, page 52

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