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La docuthèque

Vous disposez ici d'une banque de documents que les ASH se sont procurés et que vous pouvez librement télécharger (rapports, circulaires, décisions de justice...).

  • Le

    "La laïcité, un principe fondamental du travail social" (avis du CSTS, adopté le 9 décembre 2015)

    Référence : ASH n° 2938 du 18 décembre 2015, page 11

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  • Le

    Notes PJJ relatives à l'action éducative en milieu ouvert et dans le cadre du placement judiciaire à la protection judiciaire de la jeunesse

    Référence : ASH n° 2935 du 27 novembre 2015, page 46

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  • Le

    Circulaire CNAV relative aux montants des paramètres financiers des prestations d'action sociale servies à compter du 1er janvier 2016

    Référence : ASH n° 2935 du 27 novembre 2015, page 47

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  • Le

    Avenant n° 1 à l'accord sur la formation professionnelle dans la branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée à but non lucratif du 7 mai 2015

    Référence : ASH n° 2935 du 27 novembre 2015, page 8

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  • Le

    Instruction relative à la mise en oeuvre de la prestation "suivi dans l'emploi" (DGEFP/MIP/2015/327 du 2 novembre 2015)

    Référence : ASH n° 2933 du 13 novembre 2015, page 37

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  • Le

    Enquête et diagnostic sur les causes des augmentations des arrêts de travail dans la CC 66 (Technologia, résultats du questionnaire, octobre 2014)

    Référence : ASH n° 2929 du 16 octobre 2015, page 14

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  • Le

    Enquête et diagnostic sur les causes des augmentations des arrêts de travail dans la CC 66 (Technologia, phase qualitative, mars 2015)

    Référence : ASH n° 2929 du 16 octobre 2015, page 14

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  • Le

    Evolution de la charge de travail et des moyens humains dans la branche famille (rapport IGAS-IGF, juillet 2015)

    Référence : ASH n° 2928 du 9 octobre 2015, page 8

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  • Le

    Circulaire sur la mise en oeuvre du plan "maladies neuro-dégénératives" 2014-2019 (n° SG/DGOS/R4/DGS/MC3/DGCS/3A/CNSA/2015/281 du 7 septembre 2015)

    Référence : ASH n° 2928 du 9 octobre 2015, page 40

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  • Le

    Décision du défenseur des droits sur le respect des droits des enfants et adolescents au sein des établissements de santé (MDE-MSP-2015-190 du 4 septembre 2015)

    Référence :

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  • Le

    Avis du CNCPH concernant le rapport du gouvernement au Parlement sur la politique nationale en direction des personnes handicapées

    Référence : ASH n° 2927 du 2 octobre 2015, page 5

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  • Le

    Avenant n° 1 à l'accord-cadre national d'engagement de développement de l'emploi et des compétences pour la petite enfance (2015-2018)

    Référence : ASH n° 2927 du 2 octobre 2015, page 8

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