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La docuthèque

Vous disposez ici d'une banque de documents que les ASH se sont procurés et que vous pouvez librement télécharger (rapports, circulaires, décisions de justice...).

  • Le

    Avenant n° 06-15 de la convention collective des acteurs du lien social et familial relatif à la prévoyance

    Référence : ASH n° 2944 du 22 janvier 2016, page 43

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  • Le

    Instruction de la DGEFP du 17 décembre 2015 relative aux missions locales

    Référence : ASH n° 2942-2943 du 15 janvier 2016, page 40

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  • Le

    Avenant n° 04-15 à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial du 4 juin 1983 relatif à la formation professionnelle

    Référence : ASH n° 2941 du 8 janvier 2016, page 42

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  • Le

    Avenant n° 05-15 à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial du 4 juin 1983 relatif à la revalorisation des indemnités kilométriques

    Référence : ASH n° 2941 du 8 janvier 2016, page 42

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  • Le

    Modification du régime collectif de prévoyance applicable aux salariés relevant des accords collectifs des CHRS (protocole n° 158 du 30 novembre 2015)

    Référence : ASH n° 2941 du 8 janvier 2016, page 6

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  • Le

    La Conférence nationale de santé veut inclure le respect des droits des usagers dans la formation des professionnels (rapport du 24 novembre 2015)

    Référence : ASH n° 2938 du 18 décembre 2015, page 7

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  • Le

    Centres éducatifs fermés : rappel des règles sur la pratique des fouilles (note DPJJ du 30 novembre 2015)

    Référence : ASH n° 2938 du 18 décembre 2015, page 52

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  • Le

    Centres éducatifs fermés : le rapport des inspections générales des services judiciaires (IGSJ) et des affaires sociales (IGAS)

    Référence : ASH n° 2937 du 11 décembre 2015, page 7

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  • Le

    Centres éducatifs fermés : le plan d'action de la PJJ

    Référence : ASH n° 2937 du 11 décembre 2015, page 7

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  • Le

    Orientations des ministères de l'Intérieur et de la Ville, de la Jeunesse et des Sports en faveur de la prévention de la radicalisation (circulaire du 2 décembre 2015)

    Référence : ASH n° 2937 du 11 décembre 2015, page 45

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  • Le

    Animation : nouvel avenant sur la complémentaire santé (n° 155 du 20 octobre 2015)

    Référence : ASH n° 2937 du 11 décembre 2015, page 11

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  • Le

    Accord national du 15 septembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé dans la branche des ateliers et chantiers d'insertion

    Référence : ASH n° 2937 du 11 décembre 2015, page 43

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