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La docuthèque

Vous disposez ici d'une banque de documents que les ASH se sont procurés et que vous pouvez librement télécharger (rapports, circulaires, décisions de justice...).

  • Le

    Avenant n° 335 à la CC du 15 mars 1966 relatif au régime de prévoyance collectif (avenant du 4 décembre 2015)

    Référence : ASH n° 2956 du 15 avril 2016, page 48

  • Le

    Instructions pour développer le parrainage de jeunes en difficulté (instruction DGEFP du 8 mars 2016)

    Référence : ASH n° 2955 du 8 avril 2016, page 44

  • Le

    Convention sur le rôle des TISF auprès du couple mère-bébé (convention CNAM-CNAF du 8 janvier 2016)

    Référence : ASH n° 2955 du 8 avril 2016, page 12

  • Le

    Avenants signés dans la branche de l'aide à domicile (avenants n° 23, 24, 25 et 26 du 27 janvier 2016)

    Référence : ASH n° 2955 du 8 avril 2016, page 7

  • Le

    Avenant n° 01-16 du 14 janvier 2016 de la convention collective des acteurs du lien social et familial relatif à la prévoyance

    Référence : ASH n° 2954 du 1er avril 2016, page 43

  • Le

    IAE : les enveloppes financières régionales pour 2016 (instruction DGEFP du 2 mars 2016)

    Référence : ASH n° 2952 du 18 mars 2016, page 45

  • Le

    Avenant salarial dans la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial du 4 juin 1983 (avenant n° 02-16 du 5 février 2016)

    Référence : ASH n° 2949 du 26 février 2016 page 42

  • Le

    Avenants à la convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988 relatifs à la prévoyance et aux indemnités versées en cas de départ ou de mise à la retraite du salarié (avenants n° 156 du 12 décembre 2015 et n° 157 du 17 décembre 2015)

    Référence : ASH n° 2949 du 26 février 2016, page 42

  • Le

    Recommandations du Copanef pour développer la VAE

    Référence : ASH n° 2947 du 12 février 2016, page 13

  • Le

    Actions prioritaires de la PJJ pour 2016 (note DPJJ du 21 décembre 2015)

    Référence : ASH n° 2947 du 12 février 2016, page 52

  • Le

    Prime d'activité : le suivi législatif de la CNAF

    Référence : ASH n° 2945 du 29 janvier 2016, page 40

  • Le

    "Questions-réponses" de la DGEFP sur le décret relatif à la qualité des actions de formation de la formation professionnelle continue

    Référence : ASH n° 2944 du 22 janvier 2016, page 42

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