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La docuthèque

Vous disposez ici d'une banque de documents que les ASH se sont procurés et que vous pouvez librement télécharger (rapports, circulaires, décisions de justice...).

  • Le

    Animation : accord relatif à l'apprentissage (26 juin 2015)

    Référence : ASH n° 2919-2920 du 17 juillet 2015, page 51

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  • Le

    Avis du 16 juin 2015 relatif à la prise en charge des personnes détenues au sein des établissements de santé, et réponses des ministres de la Justice et de la Santé (J.O. du 16 juillet 2015)

    Référence : ASH n° 2919-2920 du 17 juillet 2015, page 9

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  • Le

    Evaluation externe : le dispositif d'appui aux ESSMS reconduit (instruction DGCS/ANESM du 5 juin 2015)

    Référence : ASH n° 2918 du 10 juillet 2015, page 42

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  • Le

    Enquête de mesure sur l'impact social de l'opération "kit hygiène et bien-être" menée par la Croix-Rouge française en partenariat avec SCA, juillet 2015

    Référence :

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  • Le

    Observation du fonctionnement en dispositif des ITEP, rapport final, décembre 2014

    Référence : ASH n° 2917 du 3 juillet 2015, page 5

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  • Le

    Rapport de la mission sur la situation des migrants dans le Calaisis (remis au ministre de l'Intérieur le 1er juillet 2015)

    Référence : ASH n° 2918 du 10 juillet 2015, page 10

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  • Le

    Instruction DGEFP du 19 juin 2015 relative à la programmation des contrats uniques d'insertion et emplois d'avenir au deuxième semestre 2015

    Référence : ASH n° 2917 du 3 juillet 2015, page 42

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  • Le

    Partenariat entre la CNAF et l'Etat sur les contrats de ville (convention du 18 juin 2015)

    Référence : ASH n° 2916 du 26 juin 2015, page 7

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  • Le

    Lieux de vie collectifs pour personnes âgées : aménagement des règles de financement (circulaire CNAV n° 2015-32 du 28 mai 2015)

    Référence : ASH n° 2916 du 26 juin 2015, page 38

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  • Le

    Animation : avenant n° 52 de la convention collective du 28 juin 1988, relatif à la formation professionnelle (19 mai 2015)

    Référence : ASH n° 2916 du 26 juin 2015, page 10

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  • Le

    Guide d'élaboration des schémas départementaux des services aux familles (DGCS, CNAF)

    Référence : ASH n° 2915 du 19 juin 2015, page 5

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  • Le

    Accord du 7 mai 2015 sur la formation professionnelle dans la branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée à but non lucratif (BASS)

    Référence : ASH n° 2915 du 19 juin 2015, page 11

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