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La docuthèque

Vous disposez ici d'une banque de documents que les ASH se sont procurés et que vous pouvez librement télécharger (rapports, circulaires, décisions de justice...).

  • Le

    Avenant n° 154 du 19 mai 2015 relatif à la complémentaire santé dans la branche de l'animation

    Référence : ASH n° 2913 du 5 juin 2015, page 11

  • Le

    Accord du 23 avril 2015 de la BASS relatif à la mise à disposition de salariés auprès d'une organisation syndicale et son avenant

    Référence : ASH n° 2913 du 5 juin 2015, page 12

  • Le

    Accord en faveur de l'emploi des jeunes et des seniors dans la BAD (avenant n° 21/2015 à la convention collective)

    Référence : ASH n° 2912 du 29 mai 2015, page 10

  • Le

    Manque de places en Sessad : l'Etat condamné pour faute (jugement du TA de Poitiers du 19 mars 2015)

    Référence : ASH n° 2911 du 22 mai 2015, page 42

  • Le

    FPE : report au 1er janvier 2016 du nouveau régime indemnitaire (courrier DGAFP du 17 avril 2015)

    Référence : ASH n° 2910 du 15 mai 2015, page 45

  • Le

    Campagne budgétaire 2015 des structures de la PJJ (circulaire n° NOR : JUSF1510700C du 27 avril 2015)

    Référence : ASH n° 2909 du 8 mai 2015, page 34

  • Le

    Campagne tarifaire 2015 des établissements de santé (circulaire n° DGOS/R1/2015 du 22 avril 2015)

    Référence : ASH n° 2908 du 1er mai 2015, page 42

  • Le

    Campagne tarifaire 2015 des établissements de santé (annexes de la circulaire n° DGOS/R1/2015 du 22 avril 2015)

    Référence : ASH n° 2908 du 1er mai 2015, page 42

  • Le

    Recommandations du défenseur des droits relatives au projet pour l'enfant (décision n° MDE-2015-103 du 24 avril 2015)

    Référence :

  • Le

    Modalités d'application de la mesure judiciaire d'investigation éducative (note de la PJJ n° DPJJ-SDK-K2 du 23 mars 2015)

    Référence : ASH n° 2905 du 10 avril 2015, page 37

  • Le

    Orientations du programme "Ville, vie, vacances" 2015 (note du CGET du 11 mars 2015)

    Référence : ASH n° 2905 du 10 avril 2015, page 38

  • Le

    Note DGEFP du 13 mars 2015 portant notification des enveloppes financières régionales 2015 relatives à l'insertion par l'activité économique

    Référence : ASH n° 2904 du 3 avril 2015, page 37

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