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La docuthèque

Vous disposez ici d'une banque de documents que les ASH se sont procurés et que vous pouvez librement télécharger (rapports, circulaires, décisions de justice...).

  • Le

    Avenant n° 20 à la convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile

    Référence : ASH n° 2894 du 23 janvier 2014, page 13

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  • Le

    Avenant n° 20 à la convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile

    Référence : ASH n° 2894 du 23 janvier 2014, page 13

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  • Le

    Rapport sur l'architecture des diplômes de travail social (CPC du travail social et de l'intervention sociale)

    Référence : ASH n° 2888 du 19 décembre 2014, page 5

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  • Le

    Accords CHRS : agrément d'un protocole généralisant la complémentaire santé

    Référence : ASH n° 2888 du 19 décembre 2014, page 47

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  • Le

    "L'accessibilité électorale nécessaire à beaucoup, utile à tous", rapport établi par Dominique Orliac, députée du Lot, et Jacqueline Gourault, sénatrice du Loir-et-Cher

    Référence : ASH n° 2887 du 12 décembre 2014, page 10

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  • Le

    Fiche d'appui pour la mobilisation en faveur du parcours des jeunes en emplois d'avenir

    Référence : ASH n° 2887 du 12 décembre 2014, page 42

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  • Le

    Avenant n° 18/2014 à la convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domiciles (BAD)

    Référence : ASH n° 2885 du 28 novembre 2014, page 14

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  • Le

    Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle

    Référence :

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  • Le

    Rapport du député Yves Blein sur les simplifications pour les associations

    Référence : ASH n° 2882 du 7 novembre 2014, page 8

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  • Le

    Rapport du comité de suivi du colloque national sur les violences faites aux enfants du 14 juin 2013

    Référence : ASH n° 2881 du 31 octobre 2014, page 5

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  • Le

    Rapport de la mission d'information sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoire

    Référence : ASH n° 2881 du 31 octobre 2014, page 8

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  • Le

    Note d'orientation de la protection judiciaire de la jeunesse (note du 30 septembre 2014, n° JUSF1423190N)

    Référence :

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