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La docuthèque

Vous disposez ici d'une banque de documents que les ASH se sont procurés et que vous pouvez librement télécharger (rapports, circulaires, décisions de justice...).

  • Le

    Accord-cadre du 19 novembre 2015 relatif à l'aménagement du temps de travail dans les ateliers et chantiers d'insertion

    Référence : ASH n° 3011 du 19 mai 2017, page 38

  • Le

    Rapport de la mission de consensus sur le délai de prescription des crimes sexuels commis sur mineurs

    Référence : ASH n° 3006 du 14 avril 2017, page 9

  • Le

    Rapport relatif au parcours des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    Référence : ASH n° 3006 du 14 avril 2017, page 5

  • Le

    IAE : instruction DGEFP sur les enveloppes financières régionales pour 2017

    Référence : ASH n° 3006 du 14 avril 2017, page 39

  • Le

    Trames de projet pour l'enfant et de rapport de situation de l'enfant, proposées par la direction générale de la cohésion sociale

    Référence : ASH n° 3005 du 7 avril 2017, page 10

  • Le

    Avenant n° 2017-02 du 15 mars 2017 relatif à la valeur du point et aux classifications dans la CCN du 31 octobre 1951 (CC 51)

    Référence : ASH n° 3004 du 31 mars 2017, à paraître

  • Le

    Circulaire budgétaire 2017 des structures de la PJJ

    Référence : ASH n° 3002 du 17 mars 2017, page 38

  • Le

    Définition du travail social : le rapport du HCTS

    Référence : ASH n° 3001 du 10 mars 2017, page 5

  • Le

    Rapport sur les besoins fondamentaux de l'enfant en protection de l'enfance

    Référence : ASH n° 3000 du 3 mars 2017, page 7

  • Le

    Bilan d'étape de la mission d'information du Sénat sur "Désendoctrinement, désembrigadement et réinsertion des djihadistes en France et en Europe"

    Référence :

  • Le

    Note DPJJ sur la démarche "PJJ promotrice de santé" : renouvellement 2017-2021

    Référence : ASH n° 2999 du 24 février 2017, page 37

  • Le

    Contrat de filière "services à la personne" signé le 23 février 2017

    Référence :

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