[Circulaire n° 91-303 du 18 novembre 1991, NOR : MENE9150437C, BOEN n° 3 du 16-01-92]
Selon la circulaire du 18 novembre 1991, cette scolarisation à l’hôpital vise à :
- assurer la scolarisation pendant les temps d’hospitalisation, soit en favorisant la constitution de groupes d’enfants et d’adolescents dans l’établissement de soins, soit en proposant un enseignement individualisé auprès du malade. L’objectif est d’amener chacun d’eux à une activité intellectuelle et scolaire correspondant à son âge et à ses possibilités ;
- maintenir un lien avec l’école d’origine, quand elle existe, et avec la vie extérieure à l’établissement hospitalier ;
- travailler à l’insertion ou à la réinsertion des enfants et adolescents malades dans le système scolaire ordinaire après les hospitalisations, en les préparant suffisamment tôt avec l’équipe pédagogique qui assurera l’accueil, en relation avec les parents et l’équipe médicale ;
- mettre en place quand c’est nécessaire un dispositif pour assurer une scolarité à domicile, le plus souvent provisoire (cf. supra, section 1) ;
- élaborer un projet scolaire : les enfants concernés doivent bénéficier d’un tel projet, harmonisant soins et enseignements, établi entre l’enfant ou l’adolescent, sa famille, les équipes médicales et les enseignants responsables du suivi. Ce projet doit être global et individualisé.