[Circulaire n° 91-303 du 18 novembre 1991, NOR : MENE9150437C, BOEN n° 3 du 16-01-92]
Selon la circulaire du 18 novembre 1991, cette scolarisation à l’hôpital vise à :
- assurer la scolarisation pendant les temps d’hospitalisation, soit en favorisant la constitution de groupes d’enfants et d’adolescents dans l’établissement de soins, soit en proposant un enseignement individualisé auprès du malade. L’objectif est d’amener chacun d’eux à une activité intellectuelle et scolaire correspondant à son âge et à ses possibilités ;
- maintenir un lien avec l’école d’origine, quand elle existe, et avec la vie extérieure à l’établissement hospitalier ;
- travailler à l’insertion ou à la réinsertion des enfants et adolescents malades dans le système scolaire ordinaire après les hospitalisations, en les préparant suffisamment tôt avec l’équipe pédagogique qui assurera l’accueil, en relation avec les parents et l’équipe médicale ;
- mettre en place quand c’est nécessaire un dispositif pour assurer une scolarité à domicile, le plus souvent provisoire (cf. supra, section 1, § 2) ;
- élaborer un projet scolaire : les enfants concernés doivent bénéficier d’un tel projet, harmonisant soins et enseignements et élaboré entre l’enfant ou l’adolescent, sa famille, les équipes médicales et les enseignants responsables du suivi. Ce projet doit être global et individualisé.
Selon une circulaire du 27 décembre 2011 (1), pour les examens ou concours du second degré ou des brevets de techniciens supérieurs, les autorités académiques doivent prendre les mesures permettant l’ouverture de centres spéciaux d’examen si certains candidats accueillis dans des établissements hospitaliers pour des séjours de longue durée ou recevant des soins en liaison avec ces établissements ne peuvent, quelles qu’en soient les raisons, aller composer dans les centres ouverts dans les établissements scolaires.
Si une attestation médicale relative aux conditions particulières dont doit disposer le candidat hospitalisé est nécessaire, le médecin-chef du service sera invité à la délivrer.
Le président ou le directeur de l’établissement d’enseignement supérieur prend toutes les mesures permettant aux étudiants handicapés hospitalisés au moment des sessions d’examen de composer dans des conditions définies en accord avec le chef du service hospitalier dont dépend l’étudiant.
(1)
Circulaire n° 2011-220 du 27 décembre 2011, NOR : MENE1132911C, BOEN n° 2 du 12-01-12.