Dans le cadre de son parcours de formation, l’élève handicapé peut être amené à fréquenter un établissement médico-social, à temps plein ou à temps partiel.
Il peut être ainsi accueilli dans :
- un institut médico-éducatif s’il présente des troubles des fonctions cognitives ;
- un institut thérapeutique, éducatif et pédagogique s’il est atteint de troubles de la conduite et du comportement ;
- un établissement pour enfants et adolescents présentant un handicap moteur (institut d’éducation motrice) ;
- un établissement pour polyhandicapés ;
- un institut d’éducation sensorielle.
L’orientation vers ces structures découle d’une décision de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées, laquelle s’impose aux établissements concernés. Le coût de la prise en charge est assuré par l’assurance maladie, et ces établissements sont placés sous la tutelle des agences régionales de santé (ARS).
En 2010, selon l’étude DREES précitée, la scolarisation des enfants accueillis dans les établissements d’éducation spécialisée reste essentiellement dispensée par la structure médico-sociale d’accueil. Cette tendance était déjà la même en 2006. Très peu d’enfants des IME et des établissements pour enfants et adolescents polyhandicapés sont ainsi scolarisés dans le milieu ordinaire (respectivement 6 % et 1 %).
Les IME, qui rassemblent le plus grand nombre d’enfants et d’adolescents accueillis dans les structures médico-sociales, assurent, pour la majorité des enfants accueillis (75 % des 6 à 16 ans), une scolarisation spécialisée au sein de leur institut. 15 % des enfants accueillis en IME ne suivent aucune scolarisation, soit 6 600 enfants de 6 à 16 ans.
Dans les établissements d’accueil pour enfants et adolescents polyhandicapés, la grande majorité des enfants accueillis ne sont pas scolarisés (85 %). Seuls 12 % suivent une scolarisation spécialisée au sein de l’établissement médico-social.