70.............Produits.
701...........Ventes de produits finis.
702...........Ventes de produits intermédiaires.
703...........Ventes de produits résiduels.
706...........Prestations de services.
707...........Ventes de marchandises.
708...........Produits des activités annexes.
7081.........Produits des services exploités dans l’intérêt du personnel.
7082.........Participations forfaitaires des usagers.
70821.......Forfaits journaliers.
70822.......Participations des personnes handicapées prévues au quatrième alinéa de l’article L. 242-4 du CASF.
70823.......Participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT.
70828.......Autres participations forfaitaires des usagers.
7084.........Prestations effectuées par les usagers.
7085.........Prestations délivrées aux usagers, accompagnants et autres tiers.
7086.........Bonis sur reprises d’emballages consignés.
7088.........Autres produits d’activités annexes.
709...........Rabais, remises, ristournes accordés par l’établissement.
71.............Production stockée (ou déstockage).
713...........Variation des stocks, en-cours de production, produits.
7133.........Variation des en-cours de production de biens.
7135.........Variation des stocks de produits.
72.............Production immobilisée.
721...........Immobilisations incorporelles.
722...........Immobilisations corporelles.
73.............Dotations et produits de tarification.
731...........Produits des tarifications relevant du I de l’article L. 312-1 du CASF.
7311.........Forfait global de soins.
7312.........Prix de journée hébergement (établissements relevant du 6° du I de l’article L. 312-1 du CASF).
7313.........Prix de journée (établissements relevant du I de l’article L. 312-1, sauf le 6°).
7315.........Dotation globale de financement des soins SSIAD.
73151.......Dotation globale de financement des soins SSIAD, personnes âgées.
73152.......Dotation globale de financement des soins SSIAD, personnes handicapées.
73153.......Dotation globale de financement des soins SSIAD, autres.
7316.........Dotation globale des établissements relevant du I de l’article L. 312-1 du CASF.
7317.........Tarif hébergement (EHPAD).
73171.......Département.
73172.......Hébergé.
7318.........Autres produits des établissements et service relevant du I de l’article L. 312-1 du CASF.
732...........Quote-part de la dotation globalisée commune prévue à l’article R. 314-43-1 du CASF.
734...........Tarif dépendance.
7341.........Tarif dépendance couvert par l’APA.
7342.........Participation du résident au tarif dépendance.
7344.........Dotation budgétaire globale (APA).
736...........Tarifs soins (EHPAD).
7361.........Dotation globale de financement soins.
7362.........Hébergé.
737...........Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins.
7371.........Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins.
7372.........Produit de la facturation des charges non incluses dans les tarifs journaliers afférents aux soins (tarif partiel).
74.............Subventions d’exploitation et participations.
741...........Subventions et participations.
747...........Fonds à engager.
748...........Autres subventions et participations.
7481.........Fonds pour l’emploi hospitalier.
7484.........Aide forfaitaire à l’apprentissage.
7488.........Autres.
75.............Autres produits de gestion courante.
751...........Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
754...........Remboursements de frais.
7541.........Formation professionnelle.
7542.........Remboursements par la sécurité sociale de frais médicaux et paramédicaux.
7543.........Aide aux postes des personnes handicapées.
7548.........Autres remboursements de frais.
755...........Quote-part de résultat sur opérations faites en commun.
7551.........Quote-part de résultat sur opérations faites en commun dans le cadre d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale.
7552.........Quote-part de résultat sur opérations faites en commun dans le cadre d’un autre groupement.
7556.........Siège social du gestionnaire.
7557.........Siège social inter-associatif.
758...........Produits divers de gestion courante.
7586.........Produits de la gestion des actes de la vie civile des personnes protégées par la loi.
7588.........Autres produits divers de gestion courante.
76.............Produits financiers.
761...........Produits de participations.
762...........Produits des autres immobilisations financières.
764...........Revenus des valeurs mobilières de placement.
765...........Escomptes obtenus.
766...........Gains de change.
767...........Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768...........Autres produits financiers.
77.............Produits exceptionnels.
771...........Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
7715.........Contribution exceptionnelle et temporaire.
7718.........Autres.
775...........Produits des cessions d’éléments d’actif.
777...........Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice.
778...........Autres produits exceptionnels.
78.............Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
781...........Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d’exploitation).
7811.........Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
7815.........Reprises sur provisions d’exploitation.
7816.........Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles.
7817.........Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
78173.......Stocks et en-cours.
78174.......Créances.
786...........Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
7865.........Reprises sur provisions financières.
7866.........Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
78662.......Immobilisations financières.
78665.......Valeurs mobilières de placement.
787...........Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
7872.........Reprises sur provisions réglementées (immobilisations).
78725.......Reprises sur amortissements dérogatoires.
7874.........Reprises sur autres provisions réglementées.
78741.......Reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.
78742.......Reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
78746.......Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d’actif.
787461.....Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d’actif immobilisé.
787462.....Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d’actif circulant.
78748.......Autres.
7876.........Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
789...........Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs.
7894.........Report des ressources non utilisées sur subventions attribuées.
7895.........Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus.
7897.........Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectées.
79.............Transferts de charges.
791...........Transfert de charges d’exploitation.
796...........Transfert de charges financières.
797...........Transfert de charges exceptionnelles.