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COMPTES DE CHARGES

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60.............Achats et variation des stocks.
601...........Achats stockés de matières premières et fournitures.
602...........Achats stockés ; autres approvisionnements.
6021.........Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022.........Fournitures consommables.
60221.......Combustibles et carburants.
60222.......Produits d’entretien.
60223.......Fournitures d’atelier.
60224.......Fournitures administratives.
60225.......Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60226.......Fournitures hôtelières.
602261.....Couches, alèses, produits absorbants.
602268.....Autres fournitures hôtelières.
60227.......Emballages.
60228.......Autres fournitures consommables.
6023.........Alimentation.
6028.........Autres fournitures suivies en stocks.
603...........Variation des stocks.
6031.........Variation des stocks de matières premières et fournitures.
6032.........Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321.......Variation des stocks des produits pharmaceutiques et à usage médical.
60322.......Variation des stocks des fournitures consommables.
603221.....Combustibles et carburants.
603222.....Produits d’entretien.
603223.....Fournitures d’atelier.
603224.....Fournitures administratives.
603225.....Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
603226.....Fournitures hôtelières.
6032261...Couches, alèses, produits absorbants.
6032268...Autres fournitures hôtelières.
603228.....Autres fournitures consommables.
60323.......Variation des stocks d’alimentation.
60326.......Variation des stocks d’emballages.
60328.......Variation des stocks des autres fournitures suivies en stocks.
6037.........Variation des stocks de marchandises.
606...........Achats non stockés de matières et fournitures.
6061.........Fournitures non stockables.
60611.......Eau et assainissement.
60612.......Energie ; électricité.
60613.......Chauffage.
60618.......Autres fournitures non stockables.
6062.........Fournitures non stockées.
60621.......Combustibles et carburants.
60622.......Produits d’entretien.
60623.......Fournitures d’atelier.
60624.......Fournitures administratives.
60625.......Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60626.......Fournitures hôtelières.
606261.....Couches, alèses, produits absorbants.
606268.....Autres fournitures hôtelières.
60627.......Emballages.
60628.......Autres fournitures non stockées.
6063.........Alimentation.
6066.........Fournitures médicales.
6068.........Autres achats non stockés de matières et fournitures.
607...........Achats de marchandises.
609...........Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
6091.........Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
6092.........Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats d’autres approvisionnements stockés.
6096.........Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
6097.........Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats de marchandises.
61.............Services extérieurs.
611...........Prestations de services avec des entreprises.
6111.........Prestations à caractère médical.
6112.........Prestations à caractère médico-social.
61121.......Ergothérapie.
61128.......Autres prestations à caractère médico-social.
6118.........Autres prestations de services.
612...........Redevances de crédit-bail.
6122.........Crédit-bail mobilier.
6125.........Crédit-bail immobilier.
613...........Locations.
6132.........Locations immobilières.
6135.........Locations mobilières.
61351.......Informatique.
61352.......Equipements.
61353.......Matériel de transport.
61357.......Matériel médical.
61358.......Autres locations mobilières.
614...........Charges locatives et de copropriété.
615...........Entretien et réparations.
6152.........Entretien et réparations sur biens immobiliers.
6155.........Entretien et réparations sur biens mobiliers.
61551.......Entretien et réparation du matériel médical.
61558.......Entretien et réparations des autres matériels et outillages.
6156.........Maintenance.
61561.......Informatique.
61562.......Maintenance du matériel médical.
61568.......Maintenance ; autres.
616...........Primes d’assurance.
6161.........Multirisques.
6162.........Assurance obligatoire dommage-construction.
6163.........Assurance de transport.
6165.........Responsabilité civile.
6166.........Matériels.
6167.........Assurances capital-décès « titulaires ».
6168.........Primes d’assurance ; autres risques.
61681.......Assurance maladie, maternité et accident du travail.
61688.......Autres risques.
617...........Etudes et recherches.
618...........Divers.
6182.........Documentation générale et technique.
6184.........Concours divers (cotisations...).
6185.........Frais de colloques, séminaires, conférences.
6188.........Autres frais divers.
619...........Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
62.............Autres services extérieurs.
621...........Personnel extérieur à l’établissement.
6211.........Personnel intérimaire.
62111.......Personnel administratif et hôtelier.
62113.......Personnel médical et paramédical.
62118.......Autres personnels.
6215.........Personnel affecté à l’établissement.
6218.........Autres personnels extérieurs.
622...........Rémunérations d’intermédiaires et honoraires.
6221.........Frais de recrutement du personnel.
6223.........Médecins.
6226.........Honoraires.
6227.........Frais d’actes et de contentieux.
6228.........Divers.
623...........Publicité, publications, relations publiques.
624...........Transports de biens, d’usagers et transports collectifs du personnel.
6241.........Transports de biens.
6242.........Transports d’usagers.
62421.......Accueil de jour en EHPAD.
62422.......Accueil de jour en MAS.
62423.......Accueil de jour en FAM.
62438.......Autres.
6247.........Transports collectifs du personnel.
6248.........Transports divers.
625...........Déplacements, missions et réceptions.
6251.........Voyages et déplacements.
6255.........Frais de déménagement.
6256.........Missions.
6257.........Réceptions.
626...........Frais postaux et frais de télécommunications.
6261.........Frais d’affranchissements.
6262.........Frais de télécommunications.
627...........Services bancaires et assimilés.
628...........Divers.
6281.........Prestations de blanchissage à l’extérieur.
6282.........Prestations d’alimentation à l’extérieur.
6283.........Prestations de nettoyage à l’extérieur.
6284.........Prestations d’informatique à l’extérieur.
6287.........Remboursement de frais.
6288.........Autres.
629...........Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63.............Impôts, taxes et versements assimilés.
631...........Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6311.........Taxe sur les salaires.
6312.........Taxe d’apprentissage.
6318.........Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.
633...........Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
6331.........Versement de transport.
6332.........Allocation logement.
6333.........Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
6338.........Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.
635...........Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
6351.........Impôts directs.
63511.......Taxe professionnelle.
63512.......Taxes foncières.
63513.......Autres impôts locaux.
6353.........Impôts indirects.
6354.........Droits d’enregistrement et de timbre.
6358.........Autres droits.
637...........Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64.............Charges de personnel.
641...........Rémunérations du personnel non médical.
6411.........Personnel titulaire et stagiaire.
64111.......Rémunération principale.
64116.......Indemnités de préavis et de licenciement.
64118.......Autres indemnités.
6413.........Personnel non titulaire sur emplois permanents.
64131.......Rémunération principale.
64136.......Indemnités de préavis et de licenciement.
64138.......Autres indemnités.
6415.........Personnel non médical de remplacement.
64151.......Rémunération principale.
64156.......Indemnités de préavis et de licenciement.
64158.......Autres indemnités.
6416.........Emplois d’insertion.
6417.........Apprentis.
6419.........Remboursements sur rémunérations du personnel non médical.
642...........Rémunérations du personnel médical.
6421.........Praticiens.
6425.........Gardes et astreintes.
6428.........Autres.
6429.........Remboursements sur rémunérations du personnel médical.
643...........Rémunération des personnels handicapés.
6431.........Rémunération directe versée par l’ESAT.
6432.........Aide au poste.
6438.........Autres rémunérations.
6439.........Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées.
645...........Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
6451.........Personnel non médical.
64511.......Cotisations à l’URSSAF.
64512.......Cotisations aux mutuelles.
64513.......Cotisations aux caisses de retraite.
64514.......Cotisations à l’ASSEDIC.
64518.......Cotisations aux autres organismes sociaux.
6452.........Personnel médical.
64521.......Cotisations à l’URSSAF.
64522.......Cotisations aux mutuelles.
64523.......Cotisations aux caisses de retraite.
64524.......Cotisations à l’ASSEDIC.
64528.......Cotisations aux autres organismes sociaux.
6459.........Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance.
646...........Personnes handicapées.
6461.........Cotisations à la MSA.
6462.........Cotisations à l’URSSAF.
6463.........Cotisations aux mutuelles.
6464.........Cotisations aux caisses de retraite.
6468.........Autres.
6469.........Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance des personnes handicapées.
647...........Autres charges sociales.
6471.........Prestations versées pour le compte du FNAL.
6472.........Fonds de solidarité.
6473.........Allocations de chômage.
6474.........Fonds d’insertion pour les personnes handicapées.
6475.........Médecine du travail.
6478.........Divers.
6476.........Remboursements sur autres charges sociales.
64781.......Cartes de transport.
64783.......Comités d’hygiène et de sécurité.
64784.......Œuvres sociales.
64788.......Autres.
648...........Autres charges de personnel.
6481.........Indemnités aux ministres des cultes.
6482.........Indemnités des religieuses et reposance.
6483.........Versements aux agents en cessation anticipée et progressive d’activité.
6488.........Autres charges diverses de personnel.
6489.........Fonds de compensation des cessations anticipées d’activité.
65.............Autres charges de gestion courante.
651...........Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires.
654...........Pertes sur créances irrécouvrables.
655...........Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun.
6551.........Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale.
6556.........Frais de siège social du gestionnaire.
6557.........Frais de siège social inter-associatif.
6558.........Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d’un autre groupement.
657...........Subventions.
6571.........Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
6578.........Autres subventions.
658...........Charges diverses de gestion courante.
6581.........Frais de culte et d’inhumation.
6582.........Pécule.
6586.........Fonds de solidarité.
6588.........Autres.
66.............Charges financières.
661...........Charges d’intérêts.
6611.........Intérêts des emprunts et dettes.
6615.........Intérêts des lignes de crédit de trésorerie.
6618.........Autres charges d’intérêts.
665...........Escomptes accordés.
666...........Pertes de change.
667...........Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668...........Autres charges financières.
67.............Charges exceptionnelles.
671...........Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
6711.........Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
6712.........Pénalités, amendes fiscales et pénales.
6715.........Contribution exceptionnelle et temporaire (CET).
6717.........Rappels d’impôts.
6718.........Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
675...........Valeurs comptables des éléments d’actif cédés.
678...........Autres charges exceptionnelles.
68.............Dotations aux amortissements, aux dépréciations, aux provisions et engagements.
681...........Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions : charges d’exploitation.
6811.........Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
68111.......Immobilisations incorporelles.
68112.......Immobilisations corporelles.
6812.........Dotations aux amortissements des charges d’exploitation à répartir.
6815.........Dotations aux provisions d’exploitation.
6816.........Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles.
6817.........Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
68173.......Stocks et en-cours.
68174.......Créances.
686...........Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières.
6862.........Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
6865.........Dotations aux provisions financières.
6866.........Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
687...........Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles.
6871.........Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6872.........Dotations aux provisions réglementées (immobilisations).
68725.......Dotations aux amortissements dérogatoires.
6874.........Dotations aux autres provisions réglementées.
68741.......Dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.
68742.......Dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
68746.......Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d’actif.
687461.....Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d’actif immobilisé.
687462.....Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d’actif circulant.
68748.......Autres.
6876.........Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
689...........Engagements à réaliser sur ressources affectées.
6894.........Engagements à réaliser sur subventions attribuées.
6895.........Engagements à réaliser sur dons manuels affectés.
6897.........Engagements à réaliser sur legs et donations affectées.
695...........Impôts sur les sociétés.

ANNEXE 7 - Plan comptable M 22 bis [Arrêté du 24 janvier 2011, JO du 1-02-11]

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