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Introduction

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La dimension « insertion » du revenu de solidarité active comporte « des droits » (accompagnement, appui, accès à des services) mais aussi « des devoirs » (prendre des engagements et les tenir). Ce statut de l’allocataire, défini par la loi du 1er décembre 2008, marque bien la volonté des pouvoirs publics, tout en prenant en compte les difficultés sociales des personnes, de privilégier leur retour à l’emploi. La priorité donnée à l’insertion professionnelle est clairement affirmée et fait de l’« insertion sociale » un processus subsidiaire.
Concrètement, lors du dépôt de sa demande de revenu de solidarité active, l’intéressé reçoit, de la part de l’organisme auprès duquel il effectue le dépôt, une information sur les droits et devoirs des bénéficiaires du RSA.

SECTION 2 - LES DROITS ET DEVOIRS DE L’ALLOCATAIRE

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