Une instruction du 30 mars 2023 vise à accompagner les agences régionales de santé (ARS) dans l’organisation et la structuration de l’animation de la recherche en psychiatrie et santé mentale dans les territoires.
Elle définit les enjeux et objectifs de cette structuration, présente les modalités d’animation et de mise en œuvre et précise les modalités d’allocation de la dotation correspondante.
Instruction du 30 mars 2023, NOR : SPRH2307915J, B.O. Santé – Protection sociale – Solidarité n° 2023/7 du 17-04-23.