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L’expérimentation du service militaire volontaire est officiellement lancée

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François Hollande a annoncé, depuis plusieurs mois, l’expérimentation, en France métropolitaine, du service militaire adapté (SMA), dispositif d’insertion professionnelle de jeunes en grande difficulté développé depuis plusieurs années en outre-mer(1). Cette annonce prend juridiquement corps aujourd’hui après la parution d’un arrêté précisant les missions et l’organisation du SMA dans sa version métropolitaine, rebaptisé « service militaire volontaire » (SMV).

L’arrêté prévoit que le SMV est institué à titre expérimental à compter du 1er septembre 2015 et pour une durée maximale de 24 mois. Dirigé par un officier général de l’armée de terre dénommé « commandant du service militaire volontaire », il a pour but de « dispenser à des volontaires stagiaires une formation militaire, une formation civique et morale ainsi qu’une formation professionnelle ».

Les volontaires stagiaires peuvent effectuer une ou plusieurs périodes de stage. Ces formations, qui peuvent être réalisées en partenariat avec l’Etablissement public d’insertion de la défense, des collectivités territoriales ou leurs groupements, des ministères, des entreprises ou d’autres organismes chargés de l’insertion professionnelle, font l’objet de conventions.

A l’issue du volontariat, un « certificat d’aptitude personnelle à l’insertion » attestant de l’acquisition par le volontaire stagiaire d’un ensemble de savoirs théoriques « mis en pratique tant dans les formations militaire que professionnelle, civique et morale », lui sera délivré.

Le commandant du service militaire volontaire définit le programme des formations et en contrôle l’exécution. C’est, par ailleurs, lui qui délivre le certificat d’aptitude personnelle à l’insertion.

Concrètement, le dispositif va être testé dans trois structures. Le centre SMV Lorraine accueillera ainsi les premiers volontaires stagiaires, le 15 octobre 2015 à Montigny-lès-Metz (Moselle). Cette création sera suivie par l’ouverture d’un deuxième centre, SMV Ile-de-France, le 3 novembre 2015, à Brétigny-sur-Orge (Essonne), puis d’un troisième centre, SMV Poitou-Charentes, en janvier 2016, à La Rochelle (Charente-Maritime), chacun ayant vocation à former, pendant le cycle 2015-2016, une centaine de stagiaires. Les dossiers de candidatures pour les trois centres sont tous disponibles sur www.defense.gouv.fr.

[Arrêté du 30 juillet 2015, NOR : DEFD1518838A, J.O. du 30-08-15]

Notes

(1) Voir ASH n° 2908 du 1-05-15, p. 8.

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