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Gestion du risque en EHPAD : les axes de travail des ARS pour 2013

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Les agences régionales de santé (ARS) doivent poursuivre et approfondir la diffusion de la culture de la gestion du risque en matière de qualité et d’efficience des soins en établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD). Telle est la consigne diffusée par les directions de la sécurité sociale, de la cohésion sociale et de l’offre de soins dans une récente circulaire. Déjà mise en œuvre au cours des deux dernières années (1), « cette démarche répond aux attentes des établissements et s’avère pertinente », se félicite l’administration centrale.

Comme en 2012, les ARS sont appelées à organiser des réunions locales avec les établissements pour leur présenter au moins un des thèmes de gestion du risque suivants :

→ prévention des chutes des personnes âgées ;

→ neuroleptiques et troubles du comportement chez les personnes vivant avec la maladie d’Alzheimer ;

→ arrêt progressif des benzodiazépines ;

→ dépistage de la dénutrition.

A l’occasion de ces réunions, les ARS doivent proposer aux participants de mettre en place une action de gestion du risque en cohérence avec le ou les thèmes présentés. Il peut s’agir, par exemple, d’effectuer un suivi individuel des chutes au sein de l’EHPAD et de mettre en place un recueil du taux de chute. L’action est mise en œuvre par le médecin coordonnateur, le cas échéant par le pharmacien référent ou le pharmacien gérant la pharmacie à usage intérieur, ainsi que par le personnel soignant. Les médecins traitants intervenant dans la structure sont également associés. A noter : les ARS doivent aussi sensibiliser les EHPAD n’ayant pas participé aux réunions locales à la gestion du risque et à la mise en œuvre de l’action concrète retenue.

En 2013, cette démarche est renforcée par la création d’un groupe d’EHPAD référents dans le but de permettre un « véritable partage d’expériences entre établissements ». Les ARS sont donc appelées à constituer un ou des groupes de travail composés de structures volontaires sur un ou plusieurs thèmes de gestion du risque. Les missions du groupe d’EHPAD référents consisteront notamment à :

→ identifier les besoins d’outils nationaux ou d’adaptation d’outils existants ;

→ communiquer auprès des établissements de la région sur les travaux du groupe et diffuser les outils.

La circulaire détaille enfin les modalités d’évaluation des actions mises en œuvre à travers une série d’indicateurs (annexes 1 à 4).

[Circulaire n° DSS/MCGR/DGCS/3A/DGOS/PF2/2013/132 du 29 mars 2013, NOR : AFSS1308595C, http://circulaires.legifrance.gouv.fr]
Notes

(1) Voir ASH n° 2709 du 13-05-11, p. 8.

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