Equipes spécialisées « Alzheimer » à domicile : la DGCS annonce des évolutions

Au 15 juin 2012, 244 équipes spécialisées « Alzheimer » (ESA) à domicile étaient autorisées et 194 étaient effectivement installées. C’est ce qu’a indiqué la direction générale de la cohésion sociale (DGCS) à l’occasion d’une journée nationale consacrée à ce dispositif le 18 juin. Rappelons que la mesure 6 du plan « Alzheimer » 2008-2012 a fixé un objectif de 500 équipes spécialisées réparties sur l’ensemble du territoire en 2012. Aux termes de leur cahier des charges défini en 2011 (1), elles sont constituées par des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) ou des services polyvalents d’aide et de soins à domicile. Elles réalisent, sur prescription médicale, des séances de soins de réhabilitation et d’accompagnement en vue de permettre à la personne concernée de continuer à vivre à son domicile (2).

Au 31 décembre 2011, neuf départements comptaient plus de quatre équipes spécialisées en fonctionnement (3) et 24 départements ne disposaient d’aucune ESA (4). Les autres comptaient de une à trois équipes. Des appels à candidatures sont à ce jour en cours, signale la DGCS. Ils portent notamment sur 59 équipes en Ile-de-France, 29 en Provence-Alpes-Côte d’Azur, 13 en Aquitaine, 12 en Rhône-Alpes, 10 en Bretagne et en Basse-Normandie, 4 en Bourgogne et en Poitou-Charentes.

Une enquête portant sur les 69 équipes spécialisées ouvertes en 2010 donne de premières informations sur le fonctionnement du dispositif. Ainsi, ces structures ont pris en charge 1 966 personnes qui étaient âgées en moyenne de 79 ans et dont le MMS (5) moyen était de 13. Elles ont réalisé 439 séances de réhabilitation en environ 30 semaines d’activité, chaque équipe prenant en charge en moyenne 29 malades pour un financement de 105 000 €. A cette date, 18 % des ESA étaient sous statut public et 82 % sous statut privé non lucratif.

La mise en place de la tranche 2012 des équipes spécialisées se heurte à la condition de capacité minimale de 60 places du SSIAD porteur, posée par le cahier des charges, constate la direction générale de la cohésion sociale. Elle envisage donc un aménagement de cette règle, « tout en respectant une condition de taille suffisante du SSIAD qui permette à l’ESA de fonctionner de manière pérenne et de délivrer des prestations de qualité ». Cette évolution pourrait consister à donner à l’agence régionale de santé la « possibilité de déterminer la capacité minimale en fonction, notamment, de critères qui témoignent de la bonne implantation, de la solidité du promoteur, de la qualité, de la consistance du projet et des assurances de sa pérennité ». Toutefois, dans l’hypothèse de plusieurs services porteurs, l’administration centrale ne souhaite « pas d’émiettement ». « Au maximum », indique-t-elle, l’ESA sera portée par deux SSIAD, avec l’attribution de cinq places à chaque équipe et un partage des crédits.