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SANTÉ DES FONCTIONNAIRES HOSPITALIERS.

Une circulaire de la direction générale de l’offre de soins (DGOS) diffuse un guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladie et accidents de service.

Celui-ci liste l’ensemble des congés pour raison de santé (congé maladie ordinaire, congé longue maladie…), rappelle les combinaisons possibles entre ces divers congés et explicite les règles qui les régissent, que ce soit pour les fonctionnaires titulaires ou stagiaires, ou pour les agents contractuels.

Le guide sera prochainement mis en ligne sur le site du ministère chargé de la santé sous forme de « fiches actualisables », précise la DGOS.

Soulignant que, « compte tenu des évolutions encore attendues dans le secteur, dans le cadre de l’accord sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique de novembre 2009, il est vivement recommandé de consulter régulièrement ce site ».

[Circulaire n° DGOS/RH3/ DGCS/4B/2012/70 du 9 février 2012, NOR : ETSH1204206J, disp. sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr]

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