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Des précisions sur les priorités de gestion du risque en EHPAD

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Les priorités de gestion du risque en établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) fixées en 2010 sont reconduites en 2011, a indiqué la direction de la sécurité sociale aux ASH. Elles constituent la « feuille de route » des agences régionales de santé (ARS) en la matière. La circulaire du 9 novembre 2010, récemment publiée au Bulletin officiel, est donc toujours d’actualité.

L’une des priorités est relative à la qualité et à l’efficience des soins en EHPAD. Les ARS doivent organiser et animer des réunions d’information et d’échanges avec les établissements pour diffuser les bonnes pratiques professionnelles liées aux soins. Une instruction du 11 mars 2011, non encore publiée, leur donne des consignes en ce sens. Plusieurs thèmes doivent être abordés, notamment la dénutrition et la prévention des troubles du comportement des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer. En 2011, des thèmes supplémentaires seront ajoutés en partenariat avec l’assurance maladie. Parallèlement, les caisses primaires d’assurance maladie doivent poursuivre leurs visites d’accompagnement dans les établissements, en élargissant leur cible à ceux de plus de 80 places, avec ou sans pharmacie à usage intérieur, et dont la majorité des résidents relève du régime général.

Autre priorité : l’analyse de l’efficience des EHPAD. La circulaire annonce notamment la mise en place d’un outil d’objectivation du calibrage des forfaits de soins lors du passage au tarif global. Mis à la disposition des ARS à la fin de l’année, il permettra d’analyser le surcoût sur l’objectif national de dépenses d’assurance maladie « médico-social ». Les agences sont en outre chargées de diffuser aux EHPAD une méthodologie d’élaboration de la liste des médicaments à utiliser préférentiellement.

[Circulaire DSS/DS1/MCGR n° 2010-473 du 9 novembre 2010, B.O. Santé-Protection sociale-Solidarité n° 3 du 15-04-11]

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