La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) diffuse, en annexe d’une circulaire, le cahier des charges des équipes spécialisées « Alzheimer » à domicile (ESA), « support de leur déploiement en 2011 et 2012 ». L’élaboration de ce document est issue des enseignements tirés de l’expérimentation menée depuis septembre 2009 par 39 équipes dans le cadre de la mesure 6 du plan « Alzheimer », qui prévoit la mise en place d’une prise en charge adaptée à domicile afin de permettre à la personne malade de continuer à vivre à son domicile si elle le désire (1). Les équipes spécialisées autorisées en 2009-2010 doivent se mettre en conformité avec ce cahier des charges d’ici à la fin 2011.
Constituées par des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) ou des services polyvalents d’aide et de soins à domicile (Spasad), les équipes spécialisées « Alzheimer » à domicile réalisent ainsi, sur prescription médicale, des séances de soins de réhabilitation et d’accompagnement permettant le maintien et la stimulation des capacités restantes, l’apprentissage de stratégies de compensation, la diminution des troubles du comportement, ainsi que l’amélioration de la relation patient-aidant et une adaptation de l’environnement de nature à maintenir ou à améliorer le potentiel cognitif, moteur et sensoriel des malades et leur sécurité. Cette prestation intervient généralement pour des personnes en début de maladie ou lorsqu’un soutien ponctuel est nécessaire, notamment en cas de survenue de crise, souligne la DGCS.
Le cahier des charges fixe les critères et exigences que doivent respecter les ESA pour une prise en charge de qualité des malades d’Alzheimer nécessitant ce type de soins et fournit des outils d’aide aux agences régionales de santé pour la sélection des projets. Il s’attarde notamment sur la composition de des équipes spécialisées, qui doivent comporter un infirmier coordonnateur pour 0,25 équivalent temps plein (ETP), un ergothérapeute et/ou psychomotricien pour 1 ETP et des assistants de soins en gérontologie pour 1,5 ETP. Il précise notamment que la présence régulière de l’ergothérapeute et/ou du psychomotricien au sein de l’équipe est obligatoire – la simple vacation devant donc être exclue –, que les plannings doivent prévoir des interventions communes de ces professionnels avec les assistants de soins en gérontologie et que des temps de réunions entre les différents professionnels de l’équipe spécialisée, voire avec les autres professionnels du SSIAD/Spasad classique (aides-soignants, aides médico-psychologiques, psychologues) doivent être organisés.
Le cahier des charges décrit aussi, notamment, la zone de couverture des ESA, les partenariats que le porteur de projet doit développer avec les autres acteurs (structures sanitaires, consultations mémoire, médecins spécialistes libéraux, réseaux de santé, maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer, associations de malades…), les patients pris en charge, les actions réalisées par les équipes spécialisées et la durée et l’intensité de la prise en charge. Sur ce dernier point, il indique que, contrairement à la prise en charge classique en SSIAD/Spasad, les soins de réhabilitation et d’accompagnement sont limités dans le temps : la prescription est d’une durée de trois mois au maximum, renouvelable tous les ans. L’intensité et la fréquence des séances sont variables en fonction des besoins et du stade d’évolution de la maladie. Toutefois, précise le document, une séance hebdomadaire est exigée a minima pour permettre une prise en charge efficiente et de qualité.
Selon le cahier des charges, le fonctionnement de l’équipe spécialisée et les prestations réalisées dans ce cadre sont financées sur la base d’un forfait de 150 000 € par an, « correspondant à dix équivalents/place permettant, au terme du déploiement de l’activité, la prise en charge d’au moins 30 personnes à un instant donné dans l’hypothèse d’au moins une intervention par semaine auprès de chaque malade ». Comme l’an dernier, il est prévu de financer 166 équipes spécialisées en 2011 et en 2012. Objectif : disposer, à cette échéance, de 500 équipes réparties de façon « équilibrée » sur l’ensemble du territoire, départements d’outre-mer compris. La DGCS donne, en annexe de sa circulaire, la répartition du nombre d’équipes spécialisées par région.
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