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Simplification du RSA : Marc-Philippe Daubresse présente de nouvelles pistes

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Lors d’une rencontre, le 28 octobre, avec des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) des départements de la Marne et de Meurthe-et-Moselle, le ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives a présenté de nouvelles pistes de simplification du RSA autour desquelles va se poursuivre le travail de réflexion engagé, dans le cadre du plan présenté le 6 juillet dernier (1), avec les différents acteurs impliqués dans la gestion de cette prestation, en particulier les départements.

Les pistes retenues par Marc-Philippe Daubresse font partie d’une série de plus de 50 propositions que lui ont présentées les allocataires rencontrés ce jour-là. Ces derniers ont travaillé sur les trois volets d’action retenus par le plan de simplification : améliorer l’information sur le RSA et faciliter les démarches quotidiennes des personnes concernées ; simplifier et optimiser le pilotage du dispositif ; faire du RSA un « outil clé » de l’insertion professionnelle.

Au final, le ministre a notamment retenu les propositions suivantes :

 mettre en place un formulaire unique de déclaration de changement de situation, qui regrouperait les déclarations de la caisse d’allocations familiales et de Pôle Emploi ;

 encourager la mise en œuvre de plateformes d’accueil et d’instruction regroupant les différents acteurs pour assurer une meilleure information et un accès aux droits ;

 assurer une plus grande lisibilité du montant de l’allocation perçue lors de la reprise d’activité ;

 simplifier les formulaires « RSA » et les courriers adressés aux bénéficiaires.

Notes

(1) Voir ASH n° 2667 du 9-07-10, p. 5.

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