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En 2008, le nombre d’allocataires de minima sociaux a poursuivi son recul

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Au 31 décembre 2008, la direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) dénombrait près de 3,3 millions de personnes titulaires de l’un des dix minima sociaux, soit une baisse de 1,1 % par rapport à 2007 (1). Toutefois, dans les départements d’outre-mer (DOM), la baisse a été plus marquée : – 2,2 %, contre – 1,7 % en 2007.

La diminution du nombre d’allocataires de minima sociaux s’explique par un recul du nombre de bénéficiaires du revenu minimum d’insertion (– 2,6 %, et – 5,1 % dans les DOM), mais à un « rythme fortement ralenti » par rapport à 2007 (où la baisse était de 8,3 % pour la métropole), note la DREES. Selon elle, « ce ralentissement rend compte de la détérioration de la situation du marché du travail à partir de la mi-2008 ». De même, l’effectif des chômeurs indemnisés au titre du régime de solidarité de l’Etat a diminué de 5,3 % (contre 7,7 % en 2007). A titre d’exemple, le nombre de bénéficiaires de l’allocation de solidarité spécifique a continué à baisser : – 7,1 %, après – 11,3 %. Une tendance qui résulte de la « baisse du chômage de longue durée, elle-même liée à l’amélioration du marché du travail entre la mi-2005 et la mi-2008 ». L’effectif des titulaires de l’allocation équivalent retraite « remplacement » a également diminué de 1,5 %, après une hausse de 14 %, ce qui traduit la fin de la montée en charge du dispositif créé en 2002 « avec l’arrivée progressive à 60 ans des générations nombreuses du baby-boom, âge limite pour percevoir cette prestation ». En revanche, l’étude relève une « hausse conséquente » de 10,8 % du nombre des titulaires de l’allocation temporaire d’attente (contre – 3,3 % en 2007). Une évolution « liée à la modification de certaines dispositions relatives à la prestation, prises à la suite d’une décision du Conseil d’Etat du 16 juin 2008 » (2), rappelle la DREES.

Autre fait notable : la croissance du nombre des bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés s’est accélérée (+  4,4 % après + 1,1 %) « sous l’impulsion du plan de revalorisation [de 25 %] de la prestation sur cinq ans engagé en 2008 », explique l’étude. Les revalorisations successives de la prestation au 1er janvier et au 1er septembre 2008 ont eu pour effet de relever sensiblement les plafonds de ressources à ne pas dépasser pour prétendre à la prestation, ce qui a permis à davantage de personnes d’y accéder.

Enfin, à la fin 2008, 575000 personnes percevaient l’ex-minimum vieillesse – aujourd’hui remplacé par l’allocation de solidarité aux personnes âgées et l’allocation supplémentaire d’invalidité –, soit 4 % des 60 ans ou plus. L’évolution des effectifs est à la baisse depuis 2004, passant de – 5,9 % par an entre 1999 et 2003 à – 1,9 % en moyenne depuis 2004, pour atteindre – 1,8 % en métropole et – 2,2 % dans les DOM en 2008.

A noter : la DREES note, au premier semestre 2009, une tendance à un retournement à la hausse des effectifs d’allocataires de minima sociaux d’âge actifs.

Notes

(1) « Les allocataires de minima sociaux en 2008 – Etat des lieux avant la mise en place du revenu de solidarité active » – DREES – Etudes et résultats n° 727 – Disponible sur www.sante.gouv.fr.

(2) Voir ASH n° 2563 du 20-06-08, p. 17.

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