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Revalorisation des avantages en nature au 1er janvier

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Revalorisation des avantages en nature au 1er janvier

Les avantages en nature (nourriture et logement) fournis par un employeur à un salarié constituent un élément de rémunération soumis, au même titre que le salaire, à cotisations et contributions sociales. L'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) donne, dans une circulaire, le montant de l'avantage en nature nourriture revalorisé au 1er janvier 2009 en fonction de la prévision d'inflation de la loi de finances pour 2009, soit 1,5 %. Il est ainsi évalué forfaitairement à 4,30 € par repas et à 8,60 € par jour en 2009, contre respectivement 4,25 € et 8,50 € en 2008.

L'ACOSS rappelle également l'évaluation forfaitaire de l'avantage en nature logement (voir tableau ci-dessous) (1). La revalorisation au 1er janvier 2009 du plafond mensuel de sécurité sociale - fixé à 2 859 € contre 2 773 € en 2008 - a en effet entraîné celle des tranches de rémunération servant à la détermination du montant de cette évaluation.

[Lettre-circulaire ACOSS n° 2009-001 du 13 janvier 2009, disp. sur www.urssaf.fr]
Notes

(1) En cas de fourniture du logement en cours de mois, l'évaluation par semaine est égale au quart du montant mensuel arrondi à la dizaine de centimes d'euro la plus proche.

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