La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) présente dans une circulaire les rôles et les articulations de chaque volet du dispositif sanitaire de prise en charge et de soins aux personnes ayant une conduite addictive. Des précisions qui font suite à la circulaire du 16 mai 2007 qui a déterminé quant à elle l'articulation des volets « médico-social », « sanitaire » et « ville » de ce dispositif (1).
Afin que les personnes concernées puissent bénéficier d'une prise en charge globale, graduée et de proximité, le dispositif sanitaire est organisé en filières hospitalières addictologiques, indique tout d'abord la DHOS. Les différentes composantes de ces filières (court séjour, équipes de liaisons et de soins, consultations hospitalières, hospitalisation de jour et services de soins de suite et de réadaptation spécialisés en addictologie) sont décrites dans des référentiels d'organisation des soins (annexes 1 à 6 de la circulaire). Ces derniers déterminent, pour chacune des composantes d'une filière, ses missions, son implantation géographique ainsi que ses moyens de fonctionnement. S'agissant des soins de suite et de réadaptation (SSR), il est notamment précisé que la prise en charge vise à consolider l'abstinence et à prévenir la rechute et les risques liés à la consommation. Les SSR assurent en outre une aide psychothérapeutique individuelle et collective ainsi qu'un programme socio-éducatif destiné à favoriser la réadaptation à une vie sociale. L'accueil s'effectue alors en hospitalisation complète ou en hospitalisation de jour pour une durée allant de quelques semaines à trois mois.
Sur son territoire d'implantation, la filière hospitalière doit proposer des dispositifs de prise en charge couvrant « l'intégralité des parcours possibles », en fonction de la sévérité de l'addiction et des éventuelles co-morbidités associées (somatiques, psychologiques ou psychiatriques). A cette fin, elle assure des évaluations cliniques et psychosociales à visée diagnostique, thérapeutique et de réinsertion. Elle organise l'orientation rapide de la personne selon ses besoins, soit dans le cadre d'une prise en charge hospitalière, soit vers les structures médico-sociales d'addictologie (centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie ou centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques chez les usagers de drogues), soit vers la médecine de ville. Elle doit également assurer l'accompagnement et l'orientation à la sortie pour réduire le risque de réadmission.
La filière hospitalière addictologique doit par ailleurs s'appuyer sur des partenariats de santé avec les secteurs « médico-social » et « ville », qui peuvent être facilités par la coordination des acteurs au sein des réseaux de santé.
Enfin, les objectifs assignés à la filière hospitalière font l'objet de plans d'actions, déclinés dans les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens des établissements de santé et élaborés sur la base des référentiels d'organisation des soins en addictologie. Les objectifs mentionnés dans ces référentiels, concernant à la fois les locaux, les équipements et les personnels, ne constituent « en aucun cas » des normes opposables, précise la DHOS.