Détailler concrètement la mise en oeuvre des mesures du volet « santé » du plan « Alzheimer » 2008-2012 aux niveaux national et régional, tel est l'objet d'une circulaire diffusée par la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS). Présenté au mois de février par le président de la République (1), le plan « Alzheimer » comporte trois axes prioritaires : l'amélioration de la qualité de vie des malades et des aidants, la recherche, la mobilisation de la société. Son volet hospitalier - doté de 200 millions d'euros sur cinq ans - doit notamment permettre l'accès à un diagnostic de qualité, le développement des structures spécialisées de prise en charge, la promotion de l'information et de la formation sur la maladie et le renforcement de la recherche.
La déclinaison opérationnelle de ces orientations revient aux agences régionales de l'hospitalisation (ARH). Elles sont chargées de les diffuser largement dans les établissements de leur région afin que les professionnels de santé puissent se les approprier. Elles doivent également désigner un référent Alzheimer pour le champ sanitaire et communiquer son nom à la DHOS au plus tard le 15 octobre.
Le maillage territorial des consultations mémoire (CM) et des centres mémoire de ressources et de recherche (CMRR) doit par ailleurs être parachevé afin de permettre un dépistage plus précoce de la maladie. Les besoins sont estimés à une CM et un CMRR pour 15 000 habitants de plus de 75 ans. Les CM dont la file active(2) est supérieure à 200 patients et le ratio de nouveaux patients par rapport à la file active supérieur à 40 % bénéficient d'un renforcement des moyens de personnels à hauteur de 35 000 € . En 2008, 122 consultations mémoire seront renforcées et 24 autres créées. La création de trois CMRR est également programmée. Les besoins par région sont précisés par l'annexe 1 de la circulaire.
Afin d'améliorer l'accueil en établissement, 120 unités de réhabilitation cognitivo-comportementales de 10 à 12 lits doivent, sur la durée du plan, être identifiées au sein des services de soins de suite et de réadaptation (SSR) existants (soit 24 unités par an) (3). Selon le cahier des charges défini à l'annexe 3 de la circulaire, les unités doivent élaborer un projet spécifique pour les malades incluant un projet médical, un projet de soins, le lieu de vie et des considérations éthiques. Sont orientés dans ces unités uniquement ceux qui présentent l'ensemble des caractéristiques suivantes : mobilité (patient valide), agressivité, troubles du comportement productif (hyperémotivité, hallucinations, troubles moteurs, agitation, troubles du sommeil graves). Le cahier des charges définit également la nature des soins, les moyens humains et les normes architecturales et matérielles des unités. Les ARH sont tenues de lancer un appel à projets auprès des établissements exerçant une activité de SSR polyvalente ou gériatrique. Les unités ne feront pas l'objet d'autorisation ni de mention spécifique dans les futures autorisations de SSR, mais d'une déclinaison dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens de l'établissement de santé, précise la DHOS. Elles devront en outre s'intégrer dans le schéma régional de l'organisation des soins. Le surcoût annuel d'une unité est estimé à 200 000 € en frais de fonctionnement et de structure (4) et à 200 000 € en investissement (5).
Un centre de référence pour les malades Alzheimer jeunes doit être prochainement mis en place afin de tenir compte de des conséquences spécifiques de la maladie pour ces personnes (6). C'est dans cette optique qu'est diffusé son cahier des charges (annexe 4 de la circulaire). Choisi parmi les CMRR labellisés au terme d'un appel d'offres, le centre sera désigné pour cinq ans par la ministre de la Santé et bénéficiera d'un financement de 600 000 € par an. Le dossier de candidature doit parvenir à la DHOS avant le 5 novembre. Un appel d'offres est par ailleurs lancé pour identifier un espace de réflexion destiné aux questions éthiques relatives à la maladie d'Alzheimer (annexe 6 de la circulaire). Enfin, les directions régionales des affaires sanitaires et sociales, en lien étroit avec les ARH, devront être particulièrement vigilantes à l'organisation dès 2009 d'assises régionales associant l'ensemble des acteurs concernés par le plan, indique la DHOS.
(2) La file active est l'ensemble des patients vus au moins une fois pendant la période de référence (généralement l'année).
(3) La répartition régionale de ces unités cognitivo-comportementales est fixée à l'annexe 2 de la circulaire.
(4) Montant reconductible, financé sur l'objectif national des dépenses d'assurance maladie, hors unités de soins de longue durée.
(5) Montant non reconductible, financé sur le Fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés.
(6) Selon la DHOS, environ 8 000 personnes de moins de 60 ans seraient reconnues en affection de longue durée au titre de la maladie d'Alzheimer.