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AT-MP. La charte des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP) de la caisse nationale de l'assurance maladie, en cours d'actualisation, est disponible sur le site www.risquesprofessionnels.ameli.fr. Elle retrace notamment les formalités, les procédures, les modalités de suivi du patient et les voies de recours propres et communs aux accidents du travail et aux maladies professionnelles. La caisse signale à cette occasion que, « dans un souci de transparence des règles et des pratiques », une édition papier de la charte sera diffusée en 2007 à ses partenaires dans la gestion des risques professionnels (pouvoirs publics, juridictions, associations...) lorsque l'ensemble du document sera actualisé.

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