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Les dépenses d'aide sociale des départements ont doublé en cinq ans

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En 2005, le total des dépenses brutes d'aide sociale des départements pour la France entière a atteint 24,97 milliards d'euros contre 23,72 milliards en 2004 (+ 5 % en euros courants). Une fois décomptés les récupérations et recouvrements, leurs dépenses nettes se montent à 23,14 milliards, contre 21,86 en 2004 (1). Au total, en cinq ans, les dépenses ont à peu près doublé en euros courants, la hausse atteignant 94 % pour les charges brutes et 104 % pour les charges nettes.

Cette hausse vigoureuse se traduit par un poids de 65 % de l'aide sociale dans les dépenses des conseils généraux, soit deux points de plus qu'en 2004.

Comme l'an dernier, les quatre grands postes de dépenses concernent les personnes âgées, l'aide sociale à l'enfance, les personnes handicapées et le revenu minimum d'insertion (RMI). Le ministère de la Santé et des Solidarités étudie leurs évolutions pour la seule métropole et en euros constants (c'est-à-dire en gommant les effets de l'inflation). Dans ce cadre, les charges brutes des quatre postes atteignent 21,11 milliards et augmentent de 3 % sur un an.

L'aide aux personnes âgées demeure le premier poste de charges brutes (6 milliards) mais n'est que le troisième en charges nettes (4,9 milliards), les récupérations restant relativement importantes en la matière. Déduction faite des concours de l'Etat, le poste représente 3,6 milliards déboursés par les départements (+ 6 %). Le nombre de bénéficiaires dépasse désormais le million (+ 7 %).

L'aide sociale à l'enfance requiert 5,2 milliards de dépenses brutes et 5,1 de dépenses nettes. Ces dépenses sont stables (toujours en euros constants), alors que le nombre des bénéficiaires (270 500) s'est accru de 1,8 %.

Le budget consacré aux personnes handicapées approche les 4 milliards en brut (+ 4 %), les 3,5 milliards en net (+ 2 %), l'effectif concerné atteignant 232 400 personnes (+ 4 %).

Ce sont les dépenses consacrées au RMI qui évoluent le plus fortement avec une charge brute de 5,9 milliards (+ 6 %), une charge nette de 5,8 milliards (+ 6 % également). Soit un peu plus de 5 milliards pour l'allocation et 787 millions pour l'insertion (+ 2 %). Le nombre de bénéficiaires a lui même augmenté de 7 %. Ce poste reste donc, comme en 2004, à la première place des dépenses sociales des conseils généraux. Une fois déduit l'apport de l'Etat au titre de la fameuse taxe intérieure sur les produits pétroliers, la charge qui incombe aux départements atteint 1,6 milliard, en hausse de 31 %.

Comme toujours, les évolutions sont différenciées selon les départements. Un cinquième d'entre eux connaît, par exemple, une hausse de dépenses de RMI supérieure à 10 %. Même chose pour les personnes âgées : un dixième des départements enregistre un accroissement des charges supérieur à 15 %, ou pour l'aide à l'enfance : malgré la stabilité globale, un quart des collectivités voit les charges s'alourdir de 6 %. Au total, s i la hausse moyenne des dépenses directes atteint 4 %, un quart des départements enregistre une progression inférieure à 2 % et un autre quart dépasse les 7 %.

Notes

(1) « Les dépenses d'aide sociale départementale en 2005 » - Etudes et résultats n° 543 - DREES - Disponible sur www.sante.gouv.fr.

LE SOCIAL EN ACTION

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