Donner toutes leurs chances aux familles

Les enfants ne naissent pas dans le ventre des avions. Mais c'est souvent par les airs qu'ils rejoignent les familles à qui ils sont confiés en adoption. Ils ont été 4 136 en 2005 - soit quatre cinquièmes du total des enfants adoptés cette année-là dans l'Hexagone - à quitter leurs 77 pays de naissance pour rallier la France (1).

Amorcée au début des années 70, cette migration tranquille s'est rapidement développée au cours de la décennie suivante, prenant alors le pas sur l'adoption d'enfants nés en France. Depuis 25 ans, plus de 70 000 petits arrivants ont ainsi permis à des foyers français de connaître le bonheur d'être parents, alors que, dans le même temps, la politique d'aide aux familles et la diminution des naissances non désirées réduisaient considérablement l'effectif des pupilles de l'Etat. De 24 000 en 1977, il s'est stabilisé autour de 3 000 depuis la fin des années 90 - dont environ les deux tiers ne bénéficieront pas d'un projet d'adoption (voir encadré, page 34).

Malgré l'importance qu'elle a prise, l'adoption internationale est loin de répondre à l'attente de tous les foyers qui postulent pour accueillir un enfant. « Leur nombre a presque doublé en 15 ans et dépasse, aujourd'hui,10 000 par an », souligne Catherine Villeneuve-Gokalp, chercheuse à l'Institut national d'études démographiques (INED) (2). Parmi ces candidats - neuf fois sur dix des couples, presque toujours mariés -, 8 000 se voient délivrer un agrément valable cinq ans (3). Aussi l'écart se creuse-t-il toujours davantage entre le total des familles agréées en attente d'un enfant - 25 000 fin 2003 (dernier chiffre disponible) -, et celles dont les démarches seront couronnées de succès, dans le cadre national ou international : actuellement, une famille sur trois ne verra pas ses voeux exaucés (4).

Cette situation n'est pas propre à la France. Dans les autres pays d'Europe occidentale aussi, ainsi qu'aux Etats-Unis et au Canada, le nombre de candidats est largement supérieur à celui des enfants ayant besoin d'une famille. Dans ce contexte, les familles françaises qui se tournent vers l'étranger pour adopter n'ont pas forcément les meilleures chances d'y parvenir (voir encadré, page 35). Il faut dire qu'avec des candidatures qui arrivent en ordre dispersé et sont assorties d'agréments dont la forme et le contenu varient selon les départements, les pays d'origine ont du mal à s'y retrouver. Certains peuvent aussi avoir été échaudés au vu du caractère trop succinct des rapports de suivi post-adoption qui leur ont été présentés, voire de leur inexistence.

Pour remédier à ces travers, la loi du 4 juillet 2005 réformant l'adoption introduit plusieurs modifications à même de soutenir plus efficacement les démarches des familles (5). Ce texte instaure, notamment, un modèle-type de décision d'agrément (6) afin que tous les départements produisent un document unique, plus lisible par les autorités étrangères ; celles-ci y trouveront obligatoirement jointe une notice, également uniformisée, précisant le projet d'adoption des candidats, de manière à pouvoir leur proposer un enfant qui corresponde au mieux à leurs attentes.

La loi crée, d'autre part, un nouvel opérateur : l'Agence française de l'adoption (AFA) qui a été inaugurée le 18 mai et reprend une partie des compétences de gestion de la Mission de l'adoption internationale (7). Chargée d'informer, de conseiller et d'accompagner les foyers qui s'orientent vers l'adoption internationale, elle doit ouvrir aux familles les portes des nombreux pays qui refusent, aujourd'hui, de répondre aux demandes présentées à titre individuel, en raison des risques de dérives liées à ces procédures non encadrées.

Dans la plupart des Etats, les candidats à l'adoption internationale doivent obligatoirement passer par un intermédiaire, public ou privé, qui présente leur dossier aux autorités étrangères. En France, tel n'est pas le cas : en effet, les 39 organismes (associatifs) autorisés pour l'adoption (OAA) - mais non habilités à intervenir dans tous les départements, ni dans tous les pays - disposent de moyens trop limités pour répondre à la demande. C'est pourquoi ils récusent de nombreux candidats et 60 % des adoptions internationales résultent de démarches que les familles ont dû mener par leurs propres moyens.

Au vu de l'insuffisante capacité des OAA, la création de l'AFA s'est donc imposée. A la différence des OAA, l'agence ne sélectionnera pas les postulants et elle ne leur fera pas payer - du moins, pour l'heure - la totalité de ses prestations, mais elle ne garantit pas non plus aux familles qu'elles se verront apparentées avec l'enfant correspondant exactement à leurs attentes. De leur côté, les foyers souhaitant porter, seuls, leur projet dans les pays où ils en ont la latitude, pourront le faire comme par le passé. Concrètement, dans chaque conseil général, au moins un professionnel des services de l'enfance devrait jouer le rôle de correspondant départemental de l'AFA. Il sera l'interlocuteur des familles pour les épauler aux différents stades de leurs démarches, puis les aider à respecter les obligations de suivi post-adoption des enfants demandées par les pays où ils sont nés.

La loi de juillet 2005 renforce aussi le suivi de l'enfant après son arrivée au foyer. Son caractère obligatoire jusqu'au prononcé de l'adoption plénière en France ou jusqu'à la transcription du jugement étranger est explicitement réaffirmé. De plus, les services de l'aide sociale à l'enfance (ASE) - ou les organismes agréés pour l'adoption, quand les adoptants sont passés par leur intermédiaire - sont désormais tenus d'effectuer un accompagnement post-adoption de l'enfant si sa famille leur en fait la demande, notamment lorsqu'elle s'y est engagée auprès du pays d'origine.

Ces dispositions ne peuvent que contribuer à un meilleur soutien de la parentalité adoptive. Cependant, il reste à savoir comment les conseils généraux pourront les mettre en oeuvre s'ils ne se dotent pas de moyens supplémentaires. Une seule chose est sûre : ils ne doivent pas compter sur la compensation financière initialement prévue par la proposition de loi, car elle a disparu du texte définitif. Il est bien sûr difficile, aujourd'hui, d'estimer l'importance des demandes d'accompagnement auxquelles les départements devront répondre. Mais il y a fort à parier que, dans certains d'entre eux, la situation sera tendue. D'autant qu'avant même de penser au suivi post-adoption, les professionnels des services de l'enfance, amenés à jouer localement le rôle de correspondants de l'AFA, devront aider les familles qui le souhaitent à constituer leur dossier.

En outre, pendant les neuf mois prévus pour l'étude de leur candidature, les départements ont désormais l'obligation de proposer aux postulants des réunions d'information, ainsi qu'un minimum de deux rencontres avec chacun des professionnels qui procèdent aux évaluations sociales et psychologiques conditionnant la délivrance des agréments. Compte tenu des vicissitudes des parcours d'adoption, souvent méconnues par ceux qui les empruntent, cette étape de préparation et de réflexion est essentielle pour éviter les désillusions. « Il faut du temps, en effet, pour aider les futurs parents à cheminer dans leur projet et à passer du rêve à la réalité, notamment à la réalité très dure de l'adoption internationale », souligne Stéphanie Gonnet, psychologue chargée des enquêtes d'agrément au conseil général du Puy-de-Dôme.

Lorsque, après une longue attente, un enfant leur est enfin confié, les parents pensent que le plus dur est derrière eux. C'est souvent vrai. Pas toujours, témoigne Cécile Delannoy, spécialiste en sciences de l'éducation et mère adoptive elle-même. « L'adoption, dans l'imaginaire collectif, est une variante moderne du conte de fées : ils adoptèrent, ils furent heureux, ils aimèrent beaucoup l'enfant », souligne-t-elle. Mais telle n'est pas la conclusion à laquelle aboutit la pédagogue au terme de l'enquête que ses propres difficultés l'ont conduite à réaliser auprès de 71 familles adoptives, dont plus du tiers avaient aussi des enfants biologiques (8).

« La plupart des parents adoptifs pensent, en toute bonne foi, qu'enfants «de leur sang» ou «enfants adoptés», cela ne fait aucune différence, explique Cécile Delannoy. Mais ils oublient souvent de se demander s'il en va de même pour ces derniers. Les adultes ont choisi de les adopter, mais eux n'ont pas demandé à l'être. » Et ils ne sont pas forcément transportés de joie en arrivant dans leur famille adoptive, souvent à un âge relativement élevé pour ceux qui viennent de l'étranger. Parmi ces derniers, en 2005,44 % étaient âgés de plus de 2 ans, ce qui serait considéré en France comme une adoption tardive.

Bien sûr, il n'y a pas deux histoires pareilles et nombre d'enfants adoptés ne posent ni plus, ni moins de problèmes éducatifs que les enfants qui n'ont pas connu d'abandon. Mais certains d'entre eux manifestent violemment leur souffrance, surtout à l'adolescence, au travers de troubles du comportement et d'une agressivité considérable vis-à-vis de leurs parents adoptifs. Au point que, parfois, ces derniers coupent tout lien avec l'enfant et le remettent définitivement à l'ASE. Selon une étude réalisée par Catherine Sellenet, professeure en sciences de l'éducation, pour la direction générale de l'action sociale - et non publiée -, les effectifs des pupilles de l'Etat comptaient, fin 2003, une soixantaine d'enfants pour lesquels les parents adoptifs avaient signé un procès-verbal d'abandon.

Longtemps méconnue et/ou occultée, cette face cachée de l'adoption, très éloignée de l'image idyllique que s'en font généralement les candidats, est aujourd'hui mieux appréhendée - et mieux accompagnée. « Un nombre croissant de familles se tournent vers nos services pour demander un conseil, une écoute, dans un cadre où les spécificités de la parentalité adoptive sont largement prises en compte », explique Dominique-Jeanne Rosset, pédopsychiatre chargée de mission à la direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé du département de Paris.

Pour répondre à ces besoins, dont une grande partie émane de foyers accueillant depuis peu un enfant venu de l'étranger qui a une difficulté d'attachement ou de séparation, une cellule d'accompagnement de la parentalité adoptive, intégrée au bureau des adoptions, a été créée à Paris début 2001. Animée par deux travailleurs sociaux, elle est ouverte à toutes les demandes de parents et/ou d'enfants - jeunes ou devenus adultes -, que celles-ci soient formulées directement par les intéressés ou transmises par l'intermédiaire d'un tiers (école, protection maternelle et infantile, travailleur social).

A l'origine, le besoin d'un bilan, d'un point, une inquiétude psychologique ou médicale, des interrogations sur l'histoire ou l'origine de l'enfant. Parfois des difficultés conséquen-tes, voire très importantes, liées à des conflits entre parents et enfants. Sou-vent, un ou deux entretiens avec un psychologue ou la pédopsychiatre du service sont suffisants, mais quelquefois un accompagnement plus long est nécessaire et une orientation vers une consultation psychologique extérieure peut également être indiquée. « Toute parentalité s'accom-pagne et nous n'hésitons pas à être là pour les parents comme pour les enfants, tout au long du processus d'adoption, soit aussi, le cas échéant, très longtemps après leur rencontre », souligne Dominique-Jeanne Rosset. Environ 300 accompagnements de ce type se sont déroulés (ou ont débuté) en 2005. Depuis le début du mois de septembre, ils s'effectuent dans le cadre de l'Espace Paris Adoption (9), un lieu d'accueil ouvert par le département à l'intention des usagers et destiné aussi à favoriser les échanges entre les intervenants institutionnels et associatifs concernés par l'adoption.

Quant à Pascal Roman, professeur de psychologie clinique à l'université Lumière-Lyon 2, il a étudié une cinquantaine de situations très difficiles d'adoption à l'étranger, dans lesquelles les services de la protection de l'enfance et/ou de la délinquance des mineurs ont été amenés à intervenir. Analysant ces cas de souffrance aiguë des enfants et des parents, le clinicien estime que leur impossibilité à faire famille résulte d'une rupture entre la représentation idéale qu'ils se font, de part et d'autre, des liens de filiation et la réalité de ceux qu'ils ont effectivement réussi à nouer. Déjà en 2002, rendant compte de cette recherche dans les ASH (10), Pascal Roman s'interrogeait sur l'opportunité de faciliter l'adoption internationale sans interroger véritablement, au préalable, le bien-fondé de cette pratique et les risques qui y sont liés.

De jeunes adultes, adoptés enfants à l'étranger, confirment que ce débat est plus que jamais d'actualité. Constitués en association pour faire entendre leur point de vue, ils estiment, comme Anne-Kim Linard, présidente de Racines coréennes, qu'il faut « dialoguer avec les parents adoptifs, les rassurer (sur notre normalité, bien évidemment...), mais aussi essayer de leur ouvrir l'esprit sur les questionnements, voire les difficultés qu'un enfant adopté d'origine étrangère peut rencontrer ». Quant à Céline Ponte Estacio, fondatrice de la Voix des adoptés, elle l'affirme sans ambages : « on ne parle jamais assez, hélas, des échecs de l'adoption, plus fréquents qu'on ne le croit ».

Légalement, les enfants admis en qualité de pupilles de l'Etat doivent faire l'objet d'un projet d'adoption dans les meilleurs délais. Mais ce n'est le cas, chaque année, que pour environ 1 000 des 3 000 enfants qui constituent l'effectif total des pupilles (11). Parmi les enfants les plus rapidement adoptés figurent les quelque 500 bébés qui naissent sous X chaque année - si tant est qu'ils n'aient pas de soucis de santé. Il existe ainsi de grandes disparités d'âge entre les enfants placés dans une famille en vue de leur adoption et les pupilles de l'Etat qui vivent en famille d'accueil ou en établissement : en 2003, les premiers étaient âgés, en moyenne, de 2 ans et 10 mois, les seconds de 12,5 ans (12).

Partant de ce constat, la loi du 4 juillet 2005 réformant l'adoption a modifié l'article 350 du code civil pour que les enfants puissent obtenir plus rapidement le statut de pupille de l'Etat et bénéficier plus jeunes d'un projet d'adoption : l'exception de « grande détresse » des familles, qui interdisait jusqu'à présent le prononcé d'une déclaration judiciaire d'abandon, a été levée lorsque les enfants sont manifestement délaissés par leurs parents depuis un an. Estimant qu'il sera ainsi possible de mettre plus facilement fin à l'insécurité persistante dans laquelle vivent ces enfants, certains professionnels jugent la réforme pertinente. Mais tous ne partagent pas cet avis. L'association Défense des enfants International (DEI)-France, par exemple, regrette que les parlementaires n'aient « pas résisté à l'idée de multiplier les enfants adoptables », alors même que de nombreux enfants qui le sont déjà ne sont pas adoptés (13).

De fait, si les chances d'être accueilli dans une famille adoptive diminuent avec l'âge, celui-ci n'est pas le seul facteur discriminant. Fin 2003 (derniers chiffres disponibles), un tiers des 2 000 pupilles qui n'ont pas bénéficié d'un projet d'adoption présentaient un problème de santé ou un handicap et 12 % faisaient partie d'une fratrie ne pouvant être séparée (14). Or, symétriquement, les familles acceptant d'adopter un enfant handicapé ou au moins trois enfants à la fois sont rares : elles constituent respectivement 2 % et moins de 1 % des candidats.

Pour favoriser le rapprochement de ces enfants dits « à particularités » et de postulants à même de les accueillir, un fichier informatique national a été créé en 2003. Mais, insuffisamment précis et mal alimenté par les départements, ce système d'information pour l'adoption des pupilles de l'Etat (SIAPE) ne remplit pas son office. En revanche, l'Organisme régional de concertation sur l'adoption (ORCA), créé en 1981 dans l'est de la France, qui fonctionne avec un co-financement de l'Etat et des cinq départements où il opère (soit, aujourd'hui, la Moselle, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, les Vosges et le Haut-Rhin), permet à de nombreux enfants difficilement adoptables de trouver une famille correspondant à leurs besoins (15). Grâce au travail de fourmi que réalise cette structure spécialisée, en lien avec les services de l'aide sociale à l'enfance des départements concernés, 167 pupilles ayant un profil particulier ont pu être adoptés entre 1982 et 2005. Au vu de l'intérêt que présente cette initiative, on aurait pu imaginer qu'elle fasse boule de neige. Mais seule la Basse-Normandie (Calvados, Manche, Orne) a créé, en 2004, une structure similaire.

Grâce au développement de la protection des enfants dans les différents pays, le décalage ira probablement grandissant entre le nombre d'enfants confiés à l'adoption internationale - environ 45 000 par an actuellement, dont la moitié part pour les Etats-Unis - et celui des familles qui sont sur les rangs, en Europe occidentale et en Amérique du Nord. En effet, conformément aux principes de subsidiarité énoncés par la Convention internationale des droits de l'enfant de 1989 et la convention de La Haye de 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale, celle-ci ne doit être envisagée que comme dernier recours quand l'enfant ne peut pas être élevé par sa famille biologique ou une famille d'accueil de son environnement, ni être adopté dans son pays. Comme en France, la plupart des enfants jeunes et sans problèmes majeurs de santé auront donc sans doute la chance de trouver une famille répondant à leurs besoins dans le pays où ils sont nés. Ainsi, la Chine est-elle en train d'amorcer un tournant : premier pays d'origine de tous les enfants confiés en adoption de par le monde (16), elle a pour la première fois, en 2005, réalisé plus d'adoptions internes qu'internationales.

Moins enclins à chercher à l'étranger une solution pour l'accueil de leurs enfants, et ayant l'embarras du choix pour trouver une destination à ceux qu'ils confient, les pays sélectionnent attentivement les candidats en fonction de critères qu'ils sont souverains à déterminer. Par exemple la Colombie ou Madagascar, dont sont issus de nombreux enfants adoptés en France, exigent respectivement un écart d'âge maximal de 35 ou 38 ans entre l'adoptant et le bébé confié (17). Haïti, pour sa part, souhaite que les parents adoptifs soient mariés depuis au moins dix ans et la Russie, qui récuse aussi les concubins, escompte que chaque membre du foyer accueillant dispose au moins de 800 € de ressources mensuelles.

Les autorités étrangères sont également très soucieuses de la qualité de la prise en charge dont bénéficieront les enfants adoptés. Pour s'en assurer, la Chine demande deux rapports au cours de la première année, la Russie quatre dans les trois ans qui suivent l'adoption, cependant que l'Ethiopie, Madagascar et le Sri-Lanka veulent que l'accompagnement de l'enfant se poursuive jusqu'à sa majorité. Pour l'heure, ces arbitrages ne profitent pas forcément aux dossiers français. En 2005, par exemple, les autorités chinoises en ont retenu 500 contre 1 000 présentés par l'Espagne.

A Lille, un lieu ressources spécifiquement dédié à l'écoute des familles adoptives fonctionne quelques heures par semaine depuis le début de l'année 2005 (18). Fruit de la collaboration entre un collectif d'associations et le conseil général du Nord, cette Maison de l'adoption a été installée dans un local distinct de celui de l'aide sociale à l'enfance. En effet, « craignant de ne pas se montrer «à la hauteur», certains parents ont du mal à retourner vers les services sociaux qui leur ont donné l'agrément », note Didier Denglos, président de l'association Enfance et famille d'adoption du Nord. A la Maison de l'adoption, les familles sont reçues par deux accueillants : un travailleur social du conseil général et un parent adoptif, membre de l'une des associations du collectif. « On idéalise beaucoup l'adoption, mais l'intégration de l'enfant à son arrivée au foyer, ou bien plus tard, au moment de l'adolescence, n'est pas toujours simple », commente Raphaëlle Cavalier, responsable de l'unité adoption du conseil général. Lieu d'écoute, mais pas de thérapie, la structure lilloise s'efforce de constituer un réseau de spécialistes sur le département à même de répondre aux besoins d'accompagnement plus importants que peuvent avoir les familles. Néanmoins, « celles qui ont de réelles difficultés s'isolent beaucoup, et on a encore du mal à les faire venir », regrette Didier Denglos.