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Nouvelles précisions sur la mise en œuvre de l'accord sur les centres de santé

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Une circulaire de la caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) apporte, à nouveau (1), quelques précisions complémentaires sur l'application de l'accord national destiné à organiser les rapports entre les centres de santé et les caisses d'assurance maladie, signé le 19 novembre 2002 (2). Pour mémoire, celui-ci vise à rénover le cadre dans lequel s'exerce l'activité de ces centres et à mettre en place une véritable coordination des soins.

Pour répondre à certaines difficultés rencontrées dans plusieurs circonscriptions, le document aborde, notamment, la question de la coordination des soins dentaires, des soins médicaux et le dispositif de permanence des soins.

(Circulaire CNAM/MPS n° 54/2004 du 30 avril 2004)
Notes

(1)  Voir ASH n° 2319 du 11-07-03.

(2)  Voir ASH n° 2287 du 29-11-02 et n° 2308 du 25-04-03.

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