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Assurance volontaire « accidents du travail » des bénévoles d'œuvres et organismes d'intérêt général

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Les montants des cotisations trimestrielles des membres bénévoles d'œuvres et organismes d'intérêt général à l'assurance volontaire des accidents du travail et des maladies professionnelles s'élèvent, pour 2004, à :

  16  € pour les travaux administratifs ;

  27  € pour les travaux autres qu'administratifs ;

 € pour la participation à des réunions à l'exclusion de toute autre activité.

(Lettre-circulaire ACOSS n° 2004-007 du 23 janvier 2004, disponible sur www.acoss.fr)

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