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Allocation des travailleurs de l'amiante : montant et règles de cumul

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Trois circulaires portant sur l'allocation des travailleurs de l'amiante sont diffusées par la caisse nationale de l'assurance maladie.

Celle datée du 30 juin calcule le montant net de la prestation au 1er juillet en appliquant le taux de revalorisation de la garantie de rémunération mensuelle fixé par arrêté ministériel du 27 juin 2003 (1), soit 1 169   €.

Les deux autres précisent les règles de cumul. C'est ainsi que la pension militaire de retraite est intégralement cumulable avec l'allocation des travailleurs de l'amiante. En revanche, le revenu perçu au titre d'une activité professionnelle, même temporaire, ne peut se cumuler avec l'allocation des travailleurs de l'amiante. Par activité temporaire, il faut entendre l'exercice de quelques heures ou jours de travail par mois. A cette occasion, la circulaire rappelle que si l'intéressé souhaite de nouveau entrer dans le dispositif, il devra déposer une nouvelle demande. La caisse régionale d'assurance maladie, quant à elle, assurera la procédure complète d'instruction, y compris le calcul du montant en tenant compte, s'il y a lieu, des derniers salaires perçus.

(Circulaires CNAM n° 90-2003 et n° 88-2003 du 30 juin 2003 et n° 95-2003 du 8 juillet 2003)
Notes

(1)  Voir ASH n° 2320 du 18-07-03.

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