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L'influence des allocations sociales sur la reprise du travail

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La perception d'allocations sociales dissuade-t-elle de travailler ? Deux études de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) apportent des éléments de réponse à cette question.

La première (1)  - centrée sur les allocataires du revenu minimum d'insertion (RMI) qui se déclarent chômeurs (c'est-à- dire à la recherche d'un emploi)  - ne conclut par l'affirmative que pour les familles monoparentales. Pour les autres, les résultats de l'enquête menée « ne permettent pas de mettre au jour un taux de sortie du chômage vers l'emploi systématiquement plus faible parmi les allocataires  ». Les auteurs relèvent toutefois les difficultés d'insertion des titulaires de ce minimum social mais, selon eux, elles sont davantage dues aux « parcours et [...] caractéristiques individuelles explicatifs de leur statut [plutôt qu'à]  des effets désincitatifs liés à celui-ci  ».

L'autre étude (2) s'attache à rechercher l'importance des aides locales sur les revenus potentiels des allocataires de minima sociaux et sur les conséquences que leur perception peut avoir sur les gains d'un retour à l'emploi. Elle s'appuie sur le recensement dans dix villes - et pour six configurations familiales types - de l'ensemble des prestations locales que peuvent y percevoir les ménages (3). Celles-ci peuvent revêtir des formes diverses :dégrèvement de la taxe d'habitation, aides à la formation, prise en charge de factures d'eau, bons vacances, tickets loisirs, aide à la mobilité... et peuvent être versées par les départements, les communes, les caisses d'allocations familiales et les associations locales. Résultats : les aides constituent une part importante des revenus des plus démunis (plus d'un cinquième des ressources d'un ménage sans revenu percevant la totalité des aides auxquelles il a droit). Et, « sur la base d'un emploi rémunéré au SMIC, il faut, en moyenne, travailler 13 heures de plus chaque semaine  » pour compenser leur perte. L'étude souligne que cet effet est particulièrement sensible pour les ménages avec enfants. Dès lors, la perception de ces aides peut « pénaliser lourdement le retour à l'emploi » des personnes sans ressources, plus du fait de leur condition d'attribution (versement automatique aux personnes titulaires du RMI...) que de leur montant, concluent les auteurs. Lesquels pointent aussi que l'effet désincitatif au retour à l'emploi joue différemment selon les villes. En effet, d'un lieu à un autre, les disparités sont importantes et la moyenne des aides perçues peut varier de 1 000 à 5 000  € par an.

Notes

(1)   « L'influence de la perception du RMI sur la sortie vers l'emploi » de Pierre Granier et Xavier Joutard - Economie et statistiques n° 357-358 - 2002. Disponible sur le site www.insee.fr (rubrique Travail emploi).

(2)   « Transferts sociaux locaux et retour à l'emploi » de Denis Anne et Yannick L'Horty - Economie et statistiques n° 357-358 - 2002. Disponible sur le site www.insee.fr (rubrique Travail emploi).

(3)  L'étude exclut les aides sans barème précis, celles catégorielles (jeunes, personnes âgées, chômeurs, travailleurs handicapés) et les prêts. Elle part du principe que les ménages perçoivent l'ensemble des aides auxquels ils ouvrent droit, ce qui est critiqué par Michel Dollé (CERC) dans un commentaire qui accompagne l'étude.

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