Le modèle français d'intégration rongé par les discriminations

Ayant vocation à transcender toute autre différence que l'âge et la nationalité, l'idéal républicain affirme l'égale dignité de tous les individus qui composent la communauté des citoyens. Aussi généreuse que largement théorique, cette conception de l'intégration a fonctionné, cahin-caha, depuis 150 ans, sans véritable politique d'insertion des immigrants. Les intéressés ne s'y sont d'ailleurs pas trompés. « La grande majorité des étrangers ayant immigré vers la France par le passé n'y sont pas restés », précise l'historien Gérard Noiriel (1). Autrement dit, c'est en « votant avec leurs pieds », c'est-à-dire en préférant repartir vers des contrées plus accueillantes, qu'ils ont donné leur opinion sur le fameux « modèle » d'intégration à la française.

Au fil du temps cependant, et d'une histoire souvent douloureuse et conflictuelle, des millions d'autres immigrants se sont progressivement fondus dans le « creuset français ». Ainsi on estime que plus de 20 % de la population vivant dans l'Hexagone a au moins un grand- parent étranger. Mais alors que les précédentes « deuxièmes générations » - c'est- à-dire les enfants de migrants socialisés en France -, s'étaient intégrées dans l'indifférence, la moulinette républicaine peine aujourd'hui à donner leur place aux jeunes- français ou en passe de le devenir - qui sont issus des dernières vagues migratoires.

Au jeu de la promotion méritocratique individuelle pourtant, nombre de « potes », aujourd'hui quadragénaires, ont fait leur trou et ont rallié les rangs des classes moyennes. « Aussi serait-il faux de dire que l'intégration républicaine ne marche pas », insiste Malek Boutih, président de SOS Racisme. Mais dans le même temps il reconnaît que la dynamique de métissage s'est enrayée. « La ghettoïsation est pire aujourd'hui qu'il y a 20 ans. Or, à superposer ainsi fractures sociale et raciale, en faisant naître et vivre les gens dans des quartiers différents en fonction de la couleur de leur peau, les situations vont devenir ingérables. » Faut-il dès lors s'étonner du regard très critique que les jeunes portent sur les capacités intégratives de la France ? (voir encadré).

Parce qu'ils sont ici chez eux, les descendants de parents, voire de grands- parents, étrangers ou d'origine étrangère, ne sont pas prêts à jouer le rôle d'invités discrets, résignés et reconnaissants. Dénonçant, à travers son comportement, l'iniquité du deal de l'intégration, une minorité d'entre eux le fait d'ailleurs savoir bruyamment - ce qui alimente d'autant le rejet dont ils sont collectivement l'objet. La société française a attendu d'eux qu'ils s'intègrent, et c'est ce qu'ils ont fait. Mais, en ne leur assurant ni promotion sociale, ni égalité de traitement, elle n'a pas tenu ses engagements. Le ralentissement de la croissance et l'installation durable du chômage ont constitué de puissants opérateurs qui ont réordonné les questions sociales et civiles, analyse le sociologue Hughes Lagrange. Autrement dit, « la rupture du pacte civil - par la délinquance et les violences - est étroitement liée à ce qui était perçu comme une rupture du pacte social, à travers la concentration du chômage et des discriminations ».

Contrairement au mot « étranger », le terme « immigré » ne correspond pas au seul critère juridique de la nationalité. Toute personne résidant en France qui déclare au recensement une nationalité autre que française est considérée comme étrangère. En mars 1999, 3 260 000 étrangers vivaient en France métropolitaine - parmi lesquels 510 000 personnes de nationalité étrangère, nées dans l'Hexagone, n'appartiennent pas, de ce fait, à la catégorie statistique des immigrés. Celle-ci en effet prend en considération le double critère de la nationalité et du lieu de naissance : les immigrés sont nés à l'étranger sans posséder la nationalité française à leur naissance. Cette catégorie ne préjuge donc pas d'une éventuelle naturalisation ultérieure. Au dernier recensement, on dénombrait 4 310 000 immigrés en France métropolitaine (parmi lesquels, désormais, l'équilibre hommes-femmes est atteint) - soit 7,4 % de la population, proportion constante depuis 1975.36 % des immigrés recensés en 1999, c'est-à-dire 1 560 000 personnes, étaient de nationalité française. Les populations étrangère et immigrée se chevauchent, donc, sans se confondre et, en aucun cas, quelles que soient les nationalités respectives des uns et des autres, les enfants nés en France de parents immigrés ne font partie (statistiquement parlant) de la population immigrée (2) . « Il n'est donc pas neutre de continuer à les considérer ainsi, comme si la migration était un phénomène héréditaire », souligne Mouna Viprey, membre du Conseil économique et social à qui elle a présenté, le 3 avril, un rapport sur L'insertion des jeunes d'origine étrangère.

La condition « socio-ethnique » des jeunes des banlieues ne peut, pour autant, constituer une excuse déresponsabilisant les auteurs de délits. « L'indulgence est une forme de mépris », dénonce Malek Boutih. « Ni stigmatisation, ni victimisation », martèle-t-il : les étrangers ou les Français d'origine étrangère ne sont pas comptables de tous les maux de la société ; ils ne doivent pas non plus être exonérés de leurs actes, au prétexte qu'on ne respecte pas leurs droits. « Cette seconde position est d'autant plus dangereuse qu'elle engendre une sur-délinquance, favorisant à son tour le racisme et les pratiques discriminatoires », souligne le président de SOS Racisme.

De fait, le cercle vicieux semble bel et bien enclenché et tous les ingrédients réunis pour que bouillonne doucement une culture de résistance au modèle dominant : concentration des inégalités dans des zones en manque d'adultes susceptibles d'aider les jeunes à mettre en mots leur ressentiment, cependant qu'y prospèrent les contrôles d'identité souvent harcelants, pour ne pas parler des bavures policières. Couleur de peau, « faciès », nom patronymique, voire religion, sont les signaux visibles de cette « étrangeté » que la société renvoie au visage des intéressés. Soit autant de différences que la République s'interdit précisément de connaître. Elles ne manquent pourtant pas d'avoir des incidences sur les chances et modalités d'insertion sociale des jeunes - ou moins jeunes - concernés. « Bien que disposant de la nationalité française, les discriminations à raison de leur origine placent les descendants d'immigrés dans une citoyenneté de seconde zone, où l'accès aux droits et l'accès aux biens et aux services sont potentiellement réduits, sinon annulés dans certains cas », analyse Patrick Simon, socio-démographe à l'Institut nationale d'études démographiques et président du conseil d'orientation du Groupe d'étude et de lutte contre les discriminations (GELD). A cet égard, précise-t-il, la France n'apparaît ni plus ni moins touchée que d'autres anciennes puissances impériales européennes  (la Grande- Bretagne ou les Pays-Bas notamment)  : elles aussi doivent intégrer leurs anciens « ressortissants indigènes ». Mais si les problèmes offrent de nombreuses similitudes, les réponses tranchent par leurs divergences.

L' « exception française » tient au principal point aveugle de son modèle politique :l'irrecevabilité de la notion d'origine ethnique qui fait écran à l'analyse de ses effets. Il est une « singularité » en revanche que, dans leur majorité, les personnes issues de l'immigration partagent avec beaucoup d'autres : celle de cumuler les handicaps socio- économiques. Aussi, sans être uniquement ciblés sur elles - ou du moins pas ouvertement -, de nombreux dispositifs les concernent très directement (politiques de la ville et de lutte contre les exclusions, ZEP-REP, formules diverses d'accompagnement vers l'emploi et d'emplois aidés notamment). Mais « on ne traite bien que ce que l'on nomme », estime Jean-Michel Belorgey, conseiller d'Etat. « Et la France est prisonnière d'une espèce de raideur républicaine et de cette duplicité qui l'empêchent de caractériser les faits de racisme pour ce qu'ils sont. » Ce qui contrarie l'action et constitue, en outre, pour les intéressés ne pouvant clairement désigner l'oppression subie, un quasi-redoublement de celle-ci.

 L'Hexagone n'est pas pour autant gangrené par le racisme, du moins pas au sens ordinaire, direct et intentionnel, du phénomène - mal réprimé mais néanmoins passible, en tant que tel, de sanctions pénales. Qu'il s'agisse, par exemple, de l'institution scolaire ou du service public de l'emploi, leurs pratiques ne sont pas spécialement entachées de dérapages individuels, flagrants et explicites. C'est l'ensemble qui fait système, un enchaînement de prises de décisions dont aucune n'est véritablement discriminatoire, mais qui finit par produire des inégalités de traitement. « Il s'agit d'un fonctionnement feutré aboutissant à la ségrégation raciale sans qu'aucun des acteurs ait à se dire raciste », résume le sociologue Michel Wieviorka, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales.

De nombreuses recherches ont ainsi mis en évidence que l'origine (réelle ou supposée) d'un individu peut précisément être à la source d'obstacles particuliers, qui entretiennent et renforcent les autres inégalités sociales. Au plan officiel, ces travaux ont été relayés par le Haut Conseil à l'intégration (HCI). Régulièrement, depuis sa création fin 1989, celui-ci avait déjà alerté les pouvoirs publics sur les risques que les discriminations pouvaient faire courir au  « modèle français d'intégration » - inventeur de la formule, le HCI avait ainsi titré son premier rapport. En 1998, dans un état des lieux sans concessions, le Haut Conseil pointe l'aggravation de la situation et en appelle à une mobilisation rapide des pouvoirs publics. Quelques mois plus tard, Jean-Michel Belorgey, missionné pour approfondir la question, enfonce le clou. Mais ni l'un ni l'autre n'ont l'oreille du gouvernement quand ils lui suggèrent d'instituer une autorité administrative indépendante pour lutter efficacement contre les discriminations - à l'instar de la Commission britannique pour l'égalité raciale. En lui préférant la création d'un observatoire (le GELD), sans autre pouvoir que de faire avancer la connaissance, l'Etat demeure notamment à l'abri de toute pression qui pourrait s'exercer sur ses administrations en court-circuitant l'appareil hiérarchique.

Les descendants de migrants ne sont pas les seuls à faire les frais des processus de relégation et d'exclusion. Mais ils ont la spécificité d'être l'objet d'une stigmatisation spécifique qui renvoie à l'histoire coloniale, analyse Jacqueline Costa-Lascoux, directrice de recherche au Centre d'études de la vie politique française et présidente de la Ligue de l'enseignement. « L'immigration a pris le relais de la colonisation, non seulement en tant qu'exploitation de la force de travail, mais aussi comme référent, dans les mentalités et les imaginaires, à une identité dépréciée », souligne-t-elle. Le processus d'intégration de l'immigration africaine ne reproduit donc pas les précédents historiques des autres immigrations. Et les conditions particulières de l'indépendance algérienne constituent également un contentieux loin d'être assumé. Ainsi le Parlement n'a reconnu la « guerre » d'Algérie qu'en 1999. Mais, en janvier dernier, il n'a pas trouvé de consensus autour d'une date permettant d'en marquer la fin et d'inscrire la décolonisation dans le rituel républicain d'une commémoration collective. Or du côté algérien, faute aussi de transmission des parents aux enfants, « ce qui domine dans les générations postérieures à la guerre, c'est une situation d'amnésie, c'est l'image dévalorisée du père, chair à canon ou à usine », analyse l'historien Claude Liauzu (3) . Cette vision péjorative continue à affecter la position des étrangers nord-africains et de leurs enfants sur le marché du travail. Manque de qualification ? Au contraire, plus le niveau de formation des intéressés est élevé, plus ils sont, proportionnellement, exposés au chômage. Ainsi, parmi les actifs les plus diplômés (4) , le taux de chômage des ressortissants des pays du Maghreb est de 20 %contre 5 % pour les Français de naissance, 7,2 % pour les Européens et 11,1 % pour les Français par acquisition (sans distinction d'origine). L'accession à la nationalité n'efface donc pas le handicap que constitue l'héritage d'une origine étrangère. En outre, quand cette dernière n'est pas européenne, la pénalisation se trouve renforcée. En effet, de tous les actifs au chômage (Français de naissance ou d'origine européenne, comme étrangers appartenant, ou pas, à l'Union), ce sont les Français nés de parents non-européens qui mettent le plus de temps à retrouver un emploi. Autrement dit, ils rencontrent plus de difficultés pour se réinsérer que leurs parents non naturalisés (5) . C'est peut-être dans cet apparent paradoxe que réside la force du « creuset »  : ayant « intégré » les normes de la société ambiante, les Français issus de l'immigration ne se distinguent pas des Français « de souche » dans le choix des secteurs d'activité dans lesquels ils se reclassent, ni dans leur niveau d'exigences, en termes par exemple de conditions de travail et de salaires.

Comment les 15-25 ans, nés en France de parents algériens, marocains, tunisiens ou « africains », estiment-ils être traités par la société ? Plutôt mal : sentiments de rejet et de manque de considération sont respectivement évoqués par 25 % et 31 % d'entre eux (6) . Les plus jeunes (15-17 ans), les sans-diplôme et les musulmans pratiquants sont les plus nombreux à se sentir rejetés, les demandeurs d'emploi et les plus diplômés à souffrir du mépris. Mais c'est surtout l'aggravation du racisme qu'ils sont sept sur dix à dénoncer, avec beaucoup d'amertume et souvent de souffrance. Plus du tiers d'entre eux estime aussi que, depuis dix ans, la situation faite aux enfants de l'immigration s'est dégradée - les plus critiques étant les garçons et les plus diplômés - et seulement 29 % qu'elle s'est améliorée (dont une proportion notable de pratiquants). Racisme, violence, chômage et inégalités :telle est la hiérarchie des inquiétudes dont font part les jeunes interrogés. Eux-mêmes, pourtant, semblent s'être bel et bien approprié les valeurs républicaines. Dans leur grande majorité (80 %), ils - et surtout elles - apprécient positivement les notions de liberté et de liberté d'expression, de droit, de justice, d'égalité et d'émancipation féminine. Quant à leur modèle de vie réussie, il ne diffère pas significativement de celui de l'ensemble de leur classe d'âge (interrogée par l'IFOP en 1999). L'importance accordée à la famille est la même : 49 % la mettent au premier rang de leurs préoccupations (particulièrement les garçons d'origine algérienne). En deuxième et troisième positions, ils reconnaissent également, mais avec plus de force encore que leurs contemporains, l'importance d'avoir un métier à responsabilités (27 % contre 16 %, surtout les filles et les jeunes Africains), puis le fait de gagner beaucoup d'argent (14 % contre 4 %, notamment les 15-17 ans). S'agissant de l'avenir, les trois quarts des enfants de l'immigration affichent d'ailleurs un réel optimisme (contre 68 % des 16-25 ans « tout venant » ), en particulier les plus jeunes et ceux qui ne sont pas en recherche d'emploi. Mais pour s'en sortir, ils comptent avant tout sur eux-mêmes ou sur leur famille (55 % dans les deux cas, quelle que soit la catégorie des répondants). Ayant intériorisé les règles du jeu, les jeunes n'en rejettent qu'avec plus de virulence le concept d'intégration. Peut-être valable pour leurs parents, admettent-ils, ou pour des gens qui, actuellement, ne sont pas français, ce vocable, s'agissant d'eux-mêmes leur semble plus que dépassé : quasiment injurieux. « Pour des jeunes nés ici, c'est bizarre, ça fait “à part”, cela veut dire qu'on est différents. » L'expression « jeunes issus de l'immigration » est également récusée : « il faut dire “jeunes” ou “Français”, ce n'est pas la peine de décliner tout son patrimoine génétique. » Quant aux formules : « “jeunes” ou “Français” d'origine maghrébine », ils les considèrent comme la négation même de leur identité française : « Tu as beau avoir la nationalité, on s'en fout, t'es français juste sur les papiers », commentent les intéressés. Ce qu'ils veulent ? Sans renoncements identitaires, ne pas être pour autant désignés à travers l'une seulement de leurs appartenances, mais qu'on leur « parle comme à tout le monde ». Soit, plus précisément, soulignent les 20-25 ans issus de l'immigration maghrébine : comme à « des être humains ».

Le déni, cependant, n'est plus de mise et, fin 1998, le gouvernement redéfinit les enjeux de l'intégration en termes de priorité à la lutte contre les discriminations. L'accent est mis sur la nécessité d'abandonner une approche exclusivement sociale des difficultés rencontrées par les populations issues de l'immigration, au profit d'un traitement politique axé sur les différents secteurs de la société « d'accueil », afin que celle-ci soit réellement digne de son nom. Autrement dit, le « problème des immigrés » devient celui du corps social dans son entier, qui multiplie les verrous empêchant les intéressés de s'intégrer. Cependant, au regard des ambitions déclarées, les principales mesures instaurées ces dernières années paraissent modestes.

Il est bien sûr trop tôt pour juger des résultats que pourra avoir, sur le terrain de l'emploi, la loi du 16 novembre 2001 que la France se devait d'adopter pour mettre son droit en conformité avec les directives européennes relatives à la notion de discrimination indirecte et à l'aménagement de la charge de la preuve dans un sens plus favorable aux salariés. Mais le fonctionnement du dispositif associant la mise en place de commissions départementales d'accès à la citoyenneté (CODAC) à un numéro vert (le 114), chargé de leur signaler les cas de discrimination qui lui parviennent, affiche un bilan des plus décevants. En particulier, le nombre de poursuites engagées et de condamnations prononcées reste très en deçà de la réalité des discriminations subies - d'où un certain nombre de consignes récemment données aux préfets pour rendre plus effectif l'égal accès aux droits de tous les citoyens. Quant aux expériences, souvent novatrices, qui sont initiées - notamment en matière de sensibilisation des acteurs, publics et privés, à la prévention des discriminations raciales -, elles restent encore trop peu nombreuses pour répondre au volume des problèmes à traiter.

« Une véritable politique d'intégration- à supposer qu'on lui donne des moyens importants -serait l'affirmation de principes clairs sur la société que nous voulons ensemble et la place de chacun », commente Thierry Tuot, ancien directeur du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles (FAS), le véritable bras armé du gouvernement en la matière (7). Or on sent le politique tiraillé entre des préoccupations contradictoires : la volonté d'intervenir pour concrétiser l'idéal républicain, mais aussi le souci de ne pas mettre frontalement en cause les milieux de décideurs et les institutions publiques soupçonnés de contribuer au développement des discriminations, ainsi que le désir de ne pas s'aliéner l'opinion par un combat que, dans sa majorité, elle ne considère peut-être pas comme prioritaire. D'où « les menaces de paralysie que fait peser sur l'action publique la tentation permanente de compromis “en profil bas” », souligne Jean-Michel Belorgey.

Bien sûr, sans certaines précautions, on risque fort de « renforcer, nolens volens , les oppositions eux-nous qui sont au cœur - de part et d'autre -des représentations ethnicisantes ou de la discrimination », précise Bernard Bier, rédacteur en chef de la revue publiée par le Centre de ressources Ville-Ecole-Intégration (8). On peut également, ajoute-t-il, favoriser chez certains jeunes le renversement du stigmate en « identité flamboyante », voire conduire d'autres populations, tout aussi précarisées que les descendants d'immigrés, au sentiment d'être abandonnées des pouvoirs publics. Sauvegarder la cohésion sociale implique donc probablement tout à la fois de dévoiler les atteintes qui sont de nature à la compromettre, et de ne pas conférer trop de publicité à ces dénonciations pour ne pas susciter ou attiser les conflits. Il s'agit néanmoins, sans faux-fuyants, de donner un contenu réel à l'égalité des chances et de promouvoir une société plus respectueuse de sa diversité. Tel est le chantier sur lequel doit plancher la démocratie. Faute de quoi, révoltes violentes ou paisibles replis, certains risquent fort d'être enclins à faire France à part. Plombé par les philippiques sécuritaires, le débat électoral ne semble malheureusement pas prêt à s'engager dans cette voie.

Caroline Helfter

Traditionnellement, la religion est vécue dans la plus grande discrétion par les premiers migrants. Puis, au fil de l'enracinement, progresse le désir d'être reconnu pour ce que l'on est et la légitimité de porter, sur la place publique, certaines revendications liées à l'exercice de sa pratique. Les quelque cinq millions de musulmans qui vivent en France ont, ici comme ailleurs, suivi ce cheminement. Mais il est deux spécificités françaises à l'origine de crispations particulières. L'héritage colonial, d'une part, contribuant à expliquer les représentations négatives d'une religion qui a constitué une force de résistance à la conquête et à l'assimilation. D'autre part, le mode de gestion laïc de la société contribuant à rendre compte de susceptibilités particulières à l'égard du « particularisme islamique » que l'on ne retrouve pas, avec la même intensité, dans d'autres pays européens, analyse Farhad Khosrokhavar, maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (9) . Les suspicions qui entravent la banalisation d'un islam de pères de famille dans le paysage français se trouvent aujourd'hui renforcées par l'attitude de certains de leurs enfants (ou petits-enfants). En effet, une partie des jeunes issus de l'immigration se tournent vers un islam qui, sous des formes diverses mais toujours ostensibles, est très éloigné des pratiques de leurs aînés, précise Farhad Khosrokhavar. Ces « bricolages religieux » des jeunes constituent des modes d'expression fortement influencés par l'exclusion sociale et économique. Relativisant la portée de la mise à distance et des discriminations, « l'islam contribue à leur rendre une dignité : c'est une réponse au mépris », explique le chercheur. Le plus souvent, ajoute-t-il, les jeunes qui adhèrent à des formes néo-ascétiques, voire puritaines, de religiosité introduisent ainsi de l'ordre dans leur vie, et mettent fin, également, à leur attitude déviante du passé, par autolimitation de leur boulimie de consommation. Ces nouveaux fondamentalistes ne manquent cependant pas d'engendrer la hantise du repli identitaire et, plus encore, du terrorisme islamiste. Parfois à bon escient. Cependant dans la très grande majorité des cas, comme dans la spirale stigmatisation-délinquance, l'engrenage à l'œuvre débouche essentiellement sur un redoublement des intolérances réciproques. « Plus ces jeunes sont destructurés, indignes à leurs yeux à cause du chômage et méprisés par les autres en raison de leur faciès, de leur agressivité et de leurs attitudes de surenchère » plus ils sont tentés de s'affilier à une version sectaire de l'islam pour s'affirmer devant les autres et incarner leurs contre-valeurs, affirme Farhad Khosrokhavar. Et plus ils sont rejetés.