La protection sociale des volontaires civils (1) est détaillée dans une circulaire de la caisse nationale d'assurance maladie (CNAM). Laquelle distingue les règles applicables selon que les intéressés effectuent leur volontariat en métropole, dans les départements et territoires d'outre-mer ou encore à l'étranger. Elle fait notamment le point sur les conditions d'ouverture des droits aux prestations en nature et sur la question du maintien de droit à l'issue du volontariat. Et apporte des précisions en matière de protection sociale en cas d'accident du travail et de maladie professionnelle.
Pour mémoire, le volontariat civil a été institué en 2000 pour relayer la plupart des formes civiles du service national, en particulier la coopération, l'aide technique, le service de sécurité civile et le service « ville ».
(1) Voir ASH n° 2192 du 8-12-00.