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Revalorisation des aides au logement

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Les traditionnels textes réglementaires modifiant et revalorisant, au 1er juillet 2001, les paramètres de calcul des aides personnalisées au logement (APL locative, accession et foyer) et des allocations de logement familiale (ALF) et sociale (ALS) sont parus au Journal officiel.

Les différents montants ont été fixés, pour les deux AL comme pour les trois APL, en francs pour la période allant du 1er juillet au 31 décembre 2001 et en euros pour celle s'ouvrant le 1er janvier 2002.

Rappelons que, depuis le 1er janvier 2001, est entré en vigueur, en secteur locatif, un nouveau barème unique de calcul de l'ALF, de l'ALS et de l'APL locative (1). Les loyers plafonds des deux premières sont ainsi alignés sur ceux de l'APL revalorisée.

De nouveaux montants sont également fixés pour l'aide aux organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées (ALT) mais ils n'entreront en vigueur qu'à compter du 1er janvier 2002.

Toutes ces modifications seront prochainement présentées dans les ASH.

(Arrêtés du 30 juillet 2001, J.O. du 31-07-01 ; décret n°2001-698 et arrêtés du 31 juillet 2001, J.O. du 2-08-01)
Notes

(1)  Voir ASH n° 2207 du 23-03-01.

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