Après avoir défini les types de soins qui peuvent être délivrés dans le cadre de l'hospitalisation à domicile (1), l'administration expose aux agences régionales de l'hospitalisation les modes de prise en charge correspondants qui peuvent être mis en œuvre.
17 modes de prise en charge sont recensés, chacun caractérisé par des exigences de coordination médicale, de soins infirmiers et d'autres soins paramédicaux. Les services d'hospitalisation à domicile peuvent ainsi déterminer, préalablement à l'admission du patient, de quel type de soins il relève. Cette liste des modes de prise en charge « sera régulièrement enrichie par l'usage qu'en feront les services d'HAD », précise la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins.
(1) Voir ASH n° 2172 du 23-06-00.