Le ministère de la Jeunesse et des Sports a souhaité que cette année, durant la période d'été, « une attention particulière soit portée aux conditions de déroulement des séjours et aux conditions éducatives mises en œuvre par les organisateurs de centres de vacances et de loisirs pour accueillir des mineurs » (1).
C'est la raison pour laquelle il a recommandé aux préfets, dans une instruction du 20 juin 2000, de veiller notamment au contenu et à l'identification d'un projet éducatif, à son adéquation avec le projet pédagogique décliné lors du déroulement du séjour et des activités proposées aux enfants et adolescents, ainsi qu'aux conditions d'accueil, nécessairement conformes aux normes sanitaires, de sécurité et d'encadrement. Le ministère a également appelé à une meilleure coordination des contrôles entre tous les services concernés.
Par ailleurs, le ministère a fait diffuser auprès des organisateurs concernés 11 fiches thématiques destinées à rappeler les textes en vigueur et, là où la matière n'est pas réglementée, à apporter une information sur un certain nombre de recommandations. Les thèmes abordés sont notamment : la protection des mineurs, l'accueil des enfants et des jeunes handicapés en centres de vacances et de loisirs non spécialisés, les normes liées au matériel, etc.
Enfin, une autre instruction du ministère de la Jeunesse et des Sports, en date du 8 juin 2000, revient en détail sur les différentes étapes de la procédure préalable à la mise en œuvre de la mesure d'interdiction d'exercer prévue à l'encontre des personnels d'encadrement ayant mis gravement en péril la santé et la sécurité matérielle ou morale des mineurs. Elle rappelle notamment le rôle des commissions départementales de coordination en matière de jeunesse (2).
(1) Le Conseil économique et social a, de son côté, récemment rendu un rapport sur l'accueil des jeunes dans les centres de vacances et de loisirs - Voir ASH n° 2173 du 30-06-00.
(2) Voir ASH n° 2170 du 9-06-00.