Les enfants malades (atteints d'asthme, d'épilepsie, d'hémophilie, de mucoviscidose, de myopathies, du sida...) ou accidentés doivent pouvoir bénéficier d'un enseignement adapté aux contraintes de leur état de santé, affirme Ségolène Royal, dans une circulaire du 17 juillet. Et, ajoute-t-elle, ce principe doit s'appliquer, quelle que soit la situation de l'enfant ou de l'adolescent : hospitalisation dans un établissement de santé, soins de suite et de réadaptation et soins à domicile.
Aussi « les dispositifs d'assistance pédagogique à domicile doivent [-ils] être développés », indique la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire. Cela tout en associant les enseignants de l'Education nationale affectés aux établissements de santé et, si nécessaire, les enseignants du premier et du second degré exerçant dans les écoles, les établissements publics locaux d'enseignement et les établissements privés sous contrat.
Concrètement, ces dispositifs d'assistance éducative sont à constituer sous forme de réseaux à l'échelon départemental réunissant plusieurs partenaires : l'Education nationale, les associations, les organismes d'assurance maladie.
L'objectif, précise la ministre, est de permettre à l'élève malade ou accidenté de poursuivre les apprentissages scolaires indispensables et non de couvrir l'ensemble des disciplines habituelles. De plus, cet enseignement vise à placer l'élève « dans une perspective dynamique », les apprentissages pouvant contribuer à l'amélioration de son état de santé. Enfin, il s'agit de maintenir le lien avec l'établissement scolaire habituel de l'enfant ou de l'adolescent et avec ses camarades de classe.