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« L'Urssaf à l'écoute des associations »

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Afin de faire en sorte que « cotisation » ne rime plus avec « casse-tête », l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale  (ACOSS) a élaboré, pour les responsables associatifs, un guide pratique destiné à répondre à leurs principales interrogations et à les aider dans l'accomplissement de leurs démarches à l'égard des Urssaf (1). Si elle n'a pas vocation à fournir une approche exhaustive de la réglementation sociale, cette brochure, à jour au 31 décembre 1997, se veut simple et accessible à un large public. Sont ainsi présentées les dispositions communes à toute association (formalités administratives, calcul des cotisations, contrôle et contentieux) et celles propres à chaque type de structures (associations gérant des centres de vacances, associations d'insertion, d'intérim d'insertion, intermédiaires, associations de jeunesse et d'éducation populaire, associations d'aide aux personnes...).

Notes

(1)  L'Urssaf à l'écoute des associations - ACOSS - Lamy éditions - 90 F.

LE SOCIAL EN TEXTES

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