Agrément des organismes de formation au DSTS

Les nouvelles modalités du diplôme supérieur en travail social (DSTS), exposées dans notre précédent numéro, , s'appliquent aux cycles de formation débutant en 1998. L'objet de la réforme, rappelons-le, vise, pour l'essentiel, à mieux adapter le dispositif et à le situer clairement dans l'offre de formation. A cet effet, les décret et arrêté des 12 et 23 mars derniers ont modifié les conditions d'accès à la formation, son contenu ainsi que le rôle et les fonctions des organismes de formation. Lesquels doivent être agréés par arrêté sur la base d'un dossier qui doit désormais être conforme à un dossier type d'agrément. Restait à fixer le contenu de celui-ci au regard des nouvelles orientations du DSTS.

C'est chose faite avec une circulaire du directeur de l'action sociale, datée du 3 avril, qui définit, en outre, la procédure d'agrément ainsi que les critères qui doivent guider les directions régionales des affaires sanitaires et sociales dans l'instruction des dossiers. Cette circulaire, explique Pierre Gauthier, est « à la fois un guide et un outil de référence commun aux divers acteurs de la formation et, à ce titre, elle doit être pour les organismes de formation un support pour la constitution du dossier d'agrément, et pour les services responsables de l'instruction et de la décision d'agrément un repère complémentaire aux textes en vigueur pour apprécier la qualité des projets ». Elle pourra donc utilement être diffusée auprès des organismes préparant un dossier de demande d'agrément au titre de la formation au DSTS, ajoute-t-il.

Concrètement, ce texte vient préciser les conditions de partenariat entre l'université et les centres de formation et met fin au flou qui présidait jusqu'ici en la matière. Un effort de clarification plutôt apprécié par les organismes de formation, même si ceux-ci s'interrogent sur leurs obligations d'étayer désormais leur demande d'agrément par une étude des besoins (voir encadré). En effet, une fois que ces derniers sont identifiés, encore faut-il des moyens financiers en conséquence. Or, malheureusement, comme le déplorent certains, beaucoup de candidats au DSTS sont obligés de renoncer à leur projet de formation, faute d'un financement adéquat.

Le dossier d'agrément doit permettre de vérifier la qualité et la pertinence du projet et de la formation dispensée, ainsi que la capacité des organismes qui sollicitent l'agrément à la mettre en œuvre.

Les organismes, publics ou privés, sollicitant l'agrément « doivent offrir les garanties et les qualités nécessaires à la mise en œuvre de la formation : ancrage dans le champ des politiques sociales et dans celui des formations, taille et capacité de l'organisme de formation, nombre et qualification des enseignants, assise financière », précise la circulaire.

Dans les faits, la coopération entre le centre de formation des professions sociales et une université ou un établissement d'enseignement supérieur est effective depuis de nombreuses années pour la plupart des organismes de formation, note Pierre Gauthier. La réforme fait désormais de cette coopération une condition substantielle de l'agrément.

Ce dernier est délivré à un organisme de formation ayant formalisé dans une convention les modalités de coopération avec un partenaire qui devient le centre associé. En fonction du contexte local, est-il précisé, cette coopération peut associer plus de deux partenaires à condition que le dispositif reste « opérationnel et cohérent ».

Les directions régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS) sont invitées, à travers les diverses clauses de la convention, à apprécier « le sérieux et la réalité des coopérations ». Le contenu de la convention doit être « le reflet des buts assignés à cette coopération ». Concernant la mise en œuvre de la formation, elles vérifieront que l'organisme de formation « s'assure le concours d'intervenants de l'université et de centres de formation de travailleurs sociaux permettant ainsi un apport équilibré des compétences et sans que l'un ou l'autre des axes de la formation soit a priori, sauf circonstances particulières [appréciées par les DRASS], le domaine exclusif de l'un des acteurs de la formation ». Quant aux étudiants, rappelle la circulaire, ils peuvent suivre un double cursus complet (DSTS d'une part, maîtrise ou équivalent) ou valider des éléments de leur formation. L'organisation de la formation identifiera donc clairement les parties de formation communes, les parties spécifiques et parmi celles-ci, les éléments de validation réciproque.

La convention peut aussi viser à ce que les partenariats s'approfondissent dans les divers domaines de la recherche pour que « les professionnels et universitaires collaborent à la production de connaissances », ou pour la conception ou l'organisation d'autres formations et manifestations tels des colloques, ou enfin, pour le développement de troisièmes cycles intéressant plus particulièrement les intervenants sociaux.

Conclue pour une durée minimum de 3 ans, la convention peut, en fonction des besoins, être modifiée par avenants. Ces derniers sont systématiquement transmis à la DRASS qui en informera la direction de l'action sociale. Etant précisé qu'une modification substantielle requiert l'accord préalable de la DRASS.

Le projet pédagogique fixe les modalités selon lesquelles la formation permet aux étudiants d'acquérir les compétences attestées par la possession du diplôme. Il doit « donner tout son sens » au contenu de la formation, tel que défini par l'annexe de l'arrêté du 23 mars 1998 (1), signale Pierre Gauthier.

La formation au DSTS s'adresse à des professionnels ayant soit une expérience de terrain, soit une expérience de cadre, rappelle-t-il. Aussi le projet pédagogique doit-il rendre « notamment explicite l'articulation entre les apports théoriques et pratiques et la mise en situation de réflexion par rapport aux pratiques professionnelles et à leurs évolutions ». De même, il devra « tenir compte et s'appuyer à la fois sur la diversité des origines professionnelles et sur la diversité des positions professionnelles possibles ».

La responsabilité, la conception et l'évaluation du projet incombent à l'organisme agréé. Mais l'ensemble de l'équipe pédagogique doit cependant être associée à la démarche. Aussi, souligne la circulaire, l'organisme avec lequel la convention est conclue doit participer à son élaboration et y adhérer.

Le projet pédagogique doit être évalué chaque année et au terme de chaque cycle au regard des objectifs fixés, des attentes et des besoins des étudiants en formation. Cette évaluation sera réalisée par l'équipe pédagogique et validée par le comité technique et pédagogique  (CTP) régulièrement saisi. Sachant que la participation de droit des DRASS aux CTP « n'est pas exclusive des demandes complémentaires qu'elles pourraient être amenées à formuler directement auprès de l'organisme sur le résultat de ces évaluations ». Pierre Gauthier souhaite par ailleurs que la direction de l'action sociale soitdestinataire des différents rapports d'évaluation.

La présentation de l'organisation de la formation doit faire clairement apparaître les correspondances avec chacun des trois axes du contenu de la formation. Si le centre opte pour la possibilité qui lui est offerte d'utiliser une centaine d'heures hors programme (2), le projet pédagogique doit alors en spécifier l'affectation et les objectifs particuliers poursuivis.

Les compétences attestées et le contenu de formation font du diplôme supérieur en travail social (DSTS) une formation à destination des cadres ou futurs cadres du travail social. « Pour les employeurs et pour les professionnels, il importe donc que la formation au DSTS soit bien identifiée comme telle au plan régional », insiste la circulaire du 3 avril.
Dans cette perspective, l'organisme de formation doit réaliser une cartographie des formations supérieures proposées au niveau de la région avec leurs principales caractéristiques afin de rendre visible la place du DSTS proposé dans cet ensemble. De même, l'organisme doit évaluer les besoins potentiels notamment à partir des données disponibles sur les emplois de cadres. En effet, explique l'administration, « l'assouplissement des conditions d'entrée dans la formation pourra avoir pour conséquence d'attirer vers la formation au DSTS de nouveaux candidats avec une perspective de mobilité ou de construction de parcours professionnels, pour autant il importe de poursuivre les efforts en direction des cadres en poste qui n'ont pas toujours pu bénéficier d'une formation préalable à leur prise de responsabilité ».
En fonction de ces éléments, l'organisme devrapréciser le nombre de candidats susceptibles d'être sélectionnés, de même que la taille prévisionnelle des promotions qui ne devrait pas être inférieure à 10, ni supérieure à 30 étudiants, ainsi que le rythme régulier des ouvertures de cycles.
Autant pour des raisons d'attractivité de la formation que pour des raisons pédagogiques, les organismes de formation devront, dans la mesure du possible, prévoir l'organisation d'un cycle de formation chaque année. Et se donner les moyens d'assurer le suivi des parcours des diplômés (parcours professionnel, poursuite d'études...).

L'ensemble des intervenants dans la formation constitue l'équipe pédagogique qui comprend :

• des enseignants ou formateurs permanents de l'organisme agréé ;

• des enseignants ou formateurs permanents du centre associé ;

• des intervenants occasionnels.

Les DRASS veilleront à ce que la formation ne soit pas assurée essentiellement par des enseignants vacataires« pour la cohérence et la continuité de la formation ».

Des réunions de coordination pédagogiquedoivent être périodiquement organisées. Un responsable de la formation doit être clairement identifié au sein du centre agréé. Il doit y consacrer, indique la circulaire, « au moins 0, 5 équivalent temps plein, incluant l'ingénierie de la formation, la mise en œuvre des partenariats avec le centre associé, l'animation du dispositif (préparation du comité technique et pédagogique notamment), le lien avec les autres formations supérieures ».

Par ailleurs, rappelle l'administration centrale, la formation au DSTS conduit à un diplôme de niveau maîtrise. Par conséquent, le responsable de la formation, les enseignants et les formateurs doivent posséder au moins un diplôme de second cycle de l'enseignement supérieur ou un diplôme équivalent.

Les directeurs de mémoire sont choisis en fonction de leur expérience et de leur compétence à conduire le travail de préparation du mémoire. Au-delà de l'accompagnement individuel d'un ou plusieurs étudiants, ils doivent être étroitement associés à la formation et clairement informés de ses objectifs, de son déroulement, de ses modalités de validation et de leur rôle dans le processus de production du mémoire ainsi qu'en tant que membres du jury. Une démarche d'information qui doit être réalisée avant l'acceptation du suivi « afin que l'engagement pris à l'égard d'un étudiant le soit en toute connaissance de cause », indique la direction de l'action sociale.

La production du mémoire faisant partie intégrante du processus de formation, l'organisme agréé ne peut se décharger totalement de ses responsabilités sur le directeur du mémoire. Il doit avoir, si nécessaire, un rôle de régulateur et garantir à chaque étudiant des prestations équivalentes. Une rencontre périodique des directeurs de mémoire peut permettre d'évaluer les difficultés, de préciser des orientations, d'échanger sur les pratiques et le cas échéant de rechercher une certaine homogénéisation.

Si chaque étudiant peut lui-même suggérer un choix de directeur de mémoire, sous réserve qu'il satisfasse aux conditions requises, le centre agréé doit disposer d'une liste de personnes ressources présentant divers champs de recherche, cette liste devant périodiquement être mise à jour, développée et validée par le comité technique et pédagogique.

Tous ces éléments pourront être repris dans un document type élaboré par l'organisme agréé et remis aux directeurs de mémoire.

Comme nous l'avons vu dans notre dernier numéro, , un comité technique et pédagogique (CTP) est obligatoirement constitué dans chaque organisme agréé. Le directeur régional des affaires sanitaires et sociales et le recteur ainsi que l'organisme associé et les représentants des étudiants en sont membres de droit.

C'est à l'organisme agréé de désigner les autres membres du CTP, en tenant compte des réalités régionales, étant précisé que sa composition constitue « uneoccasion privilégiée d'impliquer les principaux acteurs locaux dans les domaines de l'action sociale, des formations supérieures et de la recherche en travail social, qu'ils soient employeurs, professionnels, acteurs associatifs ou élus ».

L'adoption d'un règlement intérieur doit permettre de prévoir notamment les délais de convocation, les rythmes de réunion, l'élaboration du procès-verbal, l'existence et le rôle de commissions spécialisées. Un calendrier de réunions (au minimum 2 par an) devra être prévu pour permettre un traitement régulier des attributions dévolues au comité.

Chaque centre de formation agréé a la responsabilité d'organiser la sélection des candidats, sélection qui prend la forme d'un entretien d'admission. Il doit préciser les conditions de publicité et d'organisation de cette sélection.

Ainsi, en fonction de la date prévue de rentrée (entre le 1^er septembre et le 30 novembre), l'organisme de formation doit établir un calendrier qui permette :

• d'effectuer une large campagne d'information 

• de prévoir un délai de constitution des dossiers administratifs 

• d'organiser la sélection 

• de réunir le comité technique et pédagogique qui doit rendre un avis sur la liste des candidats retenus.

Le règlement de sélection, soumis à l'avis du CTP, donne des informations aux candidats sur les objectifs de la sélection, les conditions dans lesquelles se déroule l'entretien (durée, personnes chargées de l'entretien, méthode d'évaluation des candidats...), les éventuelles pièces complémentaires au dossier administratif demandées.

L'arrêté du 23 mars dernier prévoit que l'organisme de formation agréé est responsable de l'organisation de l'épreuve écrite individuelle relative à l'axe « politiques sociales et action sociale » ainsi que de l'épreuve orale de présentation d'une note référée à l'axe « développement de projet et management »   (3). Et que le comité technique et pédagogique doit être consulté sur les modalités d'organisation de ces épreuves.

La circulaire du 3 avril précise que la période à laquelle les épreuves sont organisées doit être cohérente avec le déroulement du programme de formation. Le calendrier proposé doit favoriser un étalement de ces épreuves au cours de la formation, et tenir compte des contraintes de remise des notes à la DRASS (au 30 juin de la dernière année de formation). L'organisme agréé devra expliciter ses choix d'organisation en fonction de ses objectifs pédagogiques.

Dès l'entrée en formation, un contrat de formation doit être établi entre l'organisme agréé et l'étudiant.

Chaque organisme de formation élabore un contrat type dont le contenu est adapté à chaque étudiant. Il doit notamment mentionner :

• les objectifs de l'étudiant au regard de ses acquis et de son parcours professionnel 

• les indications relatives aux séquences de formation 

• les éventuels allégements de formation 

• les conditions d'intervention des directeurs de mémoire 

• lorsqu'un stage est prévu au programme, les conditions de sa réalisation 

• les modalités de suivi de l'étudiant et l'aménagement de la formation proposée par le centre en cas d'échec à l'examen.

Des avenants au contrat de formation peuvent prévoir :

• une suspension de la formation, après avis du comité technique et pédagogique 

• en cas d'échec à l'examen, les modalités spécifiques d'intervention de l'organisme agréé pour l'aide à la préparation de la session ultérieure.

La valorisation nationale des mémoires, notamment ceux qui ont obtenu à l'écrit une note supérieure ou égale à 14/20 (4), doit être accompagnée d'une mobilisation des organismes de formation qui, en lien avec les DRASS, prendront des initiatives dans ce sens au niveau régional ou interrégional sous des formes variées (colloques, communications, soutien à la publication d'articles...).

Dans la mesure du possible, note l'administration, ces actions doivent être faites en collaboration avec les centres préparant au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement social, ainsi qu'avec les différents départements universitaires impliqués dans la préparation de seconds ou troisièmes cycles intéressant les intervenants sociaux.

Enfin, les centres agréés ont la responsabilité de l'archivage et de la valorisation des mémoires soutenus et validés par le diplôme.

L'importance du travail personnel à réaliser au cours de la formation nécessite un accès à des sources d'information diversifiées et de qualité.

Les étudiants doivent pouvoir disposer :

• d'une large palette de choix d'ouvrages et de périodiques tant sur le plan des références disciplinaires que professionnelles 

• d'outils de communication modernes (multimédias, internet, banques de données...)  

• d'un accès facilité notamment en termes d'horaires d'ouverture.

Outre le centre documentaire de l'organisme agréé, les étudiants doivent aussi avoir accès aux ressources documentaires de l'organisme associé et être informés des complémentarités et des spécialisations de chacun de ces lieux.L'accès à ces centres documentaires doit être gratuit.

La décision d'agrément relève d'unecompétence interministérielle(ministère de l'Emploi et de la Solidarité, ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie), qui sera mise en œuvre par les services centraux des deux départements ministériels (direction de l'action sociale, direction de l'enseignement supérieur).

Au plan régional, l'instruction des dossiers est confiée à la DRASS. Son avis circonstancié accompagnant la transmission du dossier à la direction de l'action sociale portera d'une part sur la qualité du projet proposé, d'autre part plus globalement sur l'adéquation de l'offre de formation au regard de la demande.

Au dossier de demande d'agrément que les organismes de formation adressent à la DRASS, doivent, en outre, être joints les documents suivants :

• statuts de l'organisme sollicitant l'agrément et de l'organisme associé 

• liste des membres du conseil d'administration 

• procès-verbal de la délibération du conseil d'administration mentionnant la décision de solliciter l'agrément 

• convention de coopération signée 

• projet pédagogique 

• projet de règlement intérieur du comité technique et pédagogique 

• projet de règlement de sélection 

• document présentant la formation (à destination des employeurs et des candidats)  

• projet de calendrier de déroulement des épreuves organisées au cours de la scolarité ;

• contrat type de formation 

• descriptif des actions réalisées ou en projet pour la valorisation de la formation 

• document indiquant les principales caractéristiques des centres documentaires.

Les centres de formation qui souhaitent organiser une formation au diplôme supérieur en travail social doivent, 9 mois au moins avant la date prévue pour l'ouverture d'un cycle, adresser à la DRASS le dossier de demande d'agrément en trois exemplaires. La décision est notifiée 6 mois après le dépôt du dossier complet à la DRASS.

Afin que les organismes qui organisent actuellement des formations au DSTS soient en mesure d'ouvrir au cours de l'automne 1998 un cycle de formation conforme au nouveau dispositif, les DRASS sont invitées à respecter strictement le calendrier suivant :

•  15 mai 1998 : les organismes sollicitant l'agrément déposent à la DRASS leur dossier complet en triple exemplaires 

•  15 juin 1998 : ce dossier, en double exemplaire, assorti de l'avis circonstancié de la DRASS est adressé à la DAS - TSIS - Bureau TS1 

•  été 1998 :publication de l'arrêté d'agrément et notification motivée des refus d'agrément.

L'agrément est délivré pour une durée de 6 ans par arrêté conjoint des ministères de l'Emploi et de la Solidarité et de l'Education nationale. Une modification substantielle du dispositif de formation, notamment un changement de partenariat, implique que l'organisme de formation dépose un nouveau dossier d'agrément.

La DRASS procédera à une évaluation de la formation dans l'année qui précède l'échéance des agréments, sur la base d'un dossier fourni par l'organisme de formation. Cette évaluation constituera un des éléments d'appréciation pour le renouvellement de l'agrément.

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V. B. - F. E.