« Surveiller et punir », 20 ans après

Paru en 1975, Surveiller et punir a incontestablement marqué toute une génération d'étudiants, de chercheurs et de professionnels. A tel point qu'il est devenu une référence incontournable dans toute analyse de la politique pénale. « L'influence de Surveiller et punir se fit sentir aussi bien dans la recherche historique sur l'enfermement qui se développe dans les années 80, que dans les débats sur l'incarcération des mineurs ou les peines alternatives à l'emprisonnement », ont ainsi rappelé les responsables du colloque organisé, au CNFE-PJJ de Vaucresson à l'occasion du vingtième anniversaire de la publication de l'ouvrage (1). Vingt ans après, où en est-on face aux mutations de l'appareil judiciaire et pénitentiaire, en particulier le développement des alternatives à l'incarcération ? Cette critique radicale de la prison reste-t-elle d'actualité ?Existe-t-il un modèle « foucaldien » des alternatives ? Comment celles-ci ont-elles été intégrées au nouveau code pénal ? Permettent-elles réellement d'éviter l'emprisonnement ?

Assez paradoxalement, dans Surveiller et punir, Michel Foucault parle assez peu des alternatives à l'emprisonnement. En effet, pour lui, dans la perspective de l'extension d'une logique carcérale à l'ensemble du corps social (voir encadré), elles ne peuvent être qu'une émanation de la prison ou plutôt le moyen de faire sortir la prison de ses murs. « S'il y a un enjeu politique d'ensemble autour de la prison [...], poursuivait le philosophe, à la limite, il n'est même pas dans l'alternative prison ou autre chose que la prison. Le problème actuellement est plutôt dans la montée de ces dispositifs de normalisation et de toute l'étendue des effets de pouvoir qu'ils portent, à travers la mise en place d'objectivités nouvelles. »

« Le signal d'alarme lancé par Foucault sur la nature insidieuse du contrôle mis en œuvre par les alternatives est à méditer. Mais les choses ne se posent peut-être plus ainsi », estime aujourd'hui le sociologue Jacques Faget, chercheur au CNRS. Car, poursuit-il, ce n'est qu'après la publication de l'ouvrage, à partir des années 80, que l'on a véritablement commencé à croiser conceptuellement les politiques pénales avec les politiques sociales, passant alors d'une logique judiciaire à une logique sociale. Et, selon cette conception des choses, les alternatives et la prison ne servent pas, ou plus, le même objectif. « Les alternatives ne prennent pas seulement sens par rapport à la prison mais de plus en plus par rapport aux besoins sociaux des populations qui en font l'objet et à l'ensemble des logiques du système justice », précise le chercheur.

Il est vrai que des peines telles que le sursis avec mise à l'épreuve (SME), institué dès 1958, ou le travail d'intérêt général (TIG), créé en 1983, sont aujourd'hui assez largement utilisées par les juges. Même si une profonde ambiguïté demeure quant à leur nature juridique réelle : peine principale ou peine de substitution ? « Selon le Parlement, l'emprisonnement ne doit plus être la peine de référence principale. Mais cette volonté ne s'inscrit pas dans les textes », déplore pour sa part, à propos du TIG, Christine Lazerges, professeur de droit à Montpellier. Toujours est-il qu'en 1994, environ 100 000 personnes ont été suivies en milieu ouvert par les comités de probation : prévenus placés sous contrôle judiciaire, condamnés à un SME ou à un TIG. Le problème, rappelle Franck Kiefer, doctorant à l'université de Bordeaux et éducateur à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis, c'est que le développement de ces peines, alternatives ou substitutives, ne s'est pas accompagné d'une diminution de la population carcérale (voir encadré). « Les alternatives ont, en majorité, davantage mordu sur le sursis simple, voire sur la liberté, que sur la prison elle-même », explique-t-il. Autrement dit, ces différentes peines ont conduit à encadrer, à contrôler, un nombre accru de personnes à côté de celles qui le sont déjà du fait de leur incarcération. Une évolution qui tendrait à prouver que l'hypothèse de Michel Foucault sur la société de surveillance demeure plus pertinente que jamais.

L'impact des peines alternatives n'est pas marginal, estime, de son côté, Pierre Tournier, chercheur au CNRS-Cesdip. « Si l'on avait poursuivi la tendance amorcée sous Giscard, il y aurait eu, en 1990, plus de 100 000 personnes emprisonnées. Or, il y en avait moins de 50 000 », indique-t-il.

Depuis la parution de Surveiller et punir, indiquait-on lors du colloque, la population carcérale a augmenté mais de façon assez irrégulière, notamment en raison des lois d'amnistie. Sous le septennat Giscard d'Estaing, le nombre de détenus dans les prisons françaises a fortement progressé (+ 12 000). En 1980, année record, on a ainsi compté 97 000 nouvelles incarcérations. Avec 10 000 détenus supplémentaires, cette croissance a connu une légère baisse de 1981 à 1988, durant le premier septennat Mitterand. Mais c'est surtout le second septennat socialiste qui a marqué une rupture avec seulement 2 200 détenus de plus. Au 1er octobre 1995, 55 537 personnes peuplaient les prisons de la métropole.

Cependant, deux facteurs freinent la portée des différentes mesures prises afin de limiter le recours à l'emprisonnement. En premier lieu, la nature des infractions commises. En effet, le nombre des incarcérations pour vol est passé de plus de 50 % en 1975 à seulement 20 % aujourd'hui. Parallèlement, on observe une montée en puissance des infractions touchant à la toxicomanie et au trafic de stupéfiants ainsi que de la délinquance liée à la législation sur les étrangers. « On comprend que pour l'une ou l'autre de ces catégories pénales, des alternatives comme le TIG ou le SME soient peu adaptées », indique Franck Kiefer.

Seconde explication : l'accroissement de la durée moyenne de détention qui est passée, en quelques années, de quatre mois et demi à plus de sept mois. Une tendance qui pourrait encore se renforcer en raison de l'instauration, en 1986, de la période de sûreté de 30 ans et de l'allongement à 10 ans du maximum des peines correctionnelles (sans oublier les 40 % de prévenus que compte la population carcérale). Or, les alternatives concernent essentiellement les courtes peines (inférieures à une durée de six mois). Conséquence, note Pierre Tournier, « les tentatives afin d'éviter l'incarcération ne permettent plus de contenir l'inflation carcérale ». D'autant, ajoute-t-il, que la libération conditionnelle, mesure centenaire, « tend à être abolie à court terme ».

Pourtant, compte tenu de l'allongement des peines et de la part importante de la détention provisoire, « autant se tourner vers les seules mesures qui se révèlent être de réelles alternatives : le contrôle judiciaire et la libération conditionnelle », martèle Franck Kiefer. Pour lui, le contrôle judiciaire constitue, en effet, un bon moyen pour juguler la détention provisoire, à condition toutefois de « développer en priorité les permanences d'orientation pénales »   (2). Lesquelles, en fournissant au juge des renseignements sur la situation de la personne déférée, permettent de limiter le recours au mandat de dépôt (au profit du contrôle judiciaire). Quant à la libération conditionnelle, elle représente le seul véritable substitut à l'incarcération, puisqu'elle permet d'échanger un reliquat de peine contre un temps d'assistance et de contrôle, voire d'engagement dans une démarche de soins. « C'est substituer une peine éducative à un temps mort, aller d'une peine subie à une peine négociée », plaide Franck Kiefer. En outre, mieux préparés à leur sortie et suivis par les agents de probation, les libérés conditionnels récidivent moins, ou en tout cas moins vite, même s'il faut tenir compte du caractère sélectif de leur recrutement.

Finalement, insiste Franck Kiefer, si l'on s'en tient à la thèse développée dans Surveiller et punir, « la seule chose dont on soit sûr concernant les alternatives, c'est qu'elles représentent moins une issue pour le délinquant que pour la prison elle-même ». Et ce, tant pour des raisons de contrôle que d'économie, la prison étant nettement plus coûteuse que des peines effectuées en milieu ouvert. Point extrême, et pour le moins inquiétant, de ce processus : les bracelets de contrôle électronique, évoqués récemment par Jacques Toubon. Peut-on, pour autant, réduire les alternatives à cette seule dimension de la surveillance ? « Ces peines autres représentent un premier pas vers une forme d'intervention dans le cadre pénal. Elles sont l'enjeu d'une démocratisation du système pénal par la confrontation nouvelle de savoirs et de savoir-faire au travers desquelles la société et le délinquant lui-même ont tout à gagner », répond l'éducateur de Fleury-Mérogis. A condition de ne plus raisonner en termes d'alternative - ce qui revient à ériger la prison en peine de référence - mais en concevant ces mesures de manière autonome. C'est-à-dire en les libérant, à leur tour, de la prison.

Jérôme Vachon

Surveiller et punir constitue l'aboutissement, non seulement d'une démarche scientifique mais, aussi, d'un engagement militant. En effet, lors de sa parution, Michel Foucault animait, avec Jean-Marie Domenach et Pierre-Vidal Naquet, le Groupe d'information sur les prisons dont l'objectif était de défendre, très concrètement, les droits des détenus. Analyse riche, dense et acérée de l'évolution des mécanismes punitifs, cette « histoire de la prison » (sous-titre de l'ouvrage) a véritablement bouleversé la réflexion sur le fait carcéral et sur les politiques pénales. Et, elle a durablement influencé une partie du personnel judiciaire. Car, pour le philosophe, avant d'être le signe d'une volonté d'humanisation des sanctions, le passage progressif de la torture et de l'exécution publique à l'emprisonnement a marqué, en réalité, l'avènement d'un véritable « archipel carcéral ». C'est-à-dire d'une « société de surveillance », ensemble complexe de règles, de contraintes et d'institutions dont la prison ne constitue que le dernier et le plus visible des maillons. En ce sens, estime Foucault, elle est liée à toute une série d'autres dispositifs « carcéraux »  - en apparence distincts car destinés à soigner, secourir et éduquer - mais qui tendent tous, comme elle, à maintenir le contrôle sur la reproduction de la délinquance « et à exercer un pouvoir de normalisation ». Ainsi, avec cette économie de la sanction, émerge une nouvelle forme de loi, mixte de légalité et de normativité, dont chacun devient le garant, voire le gardien vigilant. Et l'on observe le transfert d'une part des pouvoirs de contrôle et de sanctions en direction de secteurs tels que la médecine, l'assistance, le travail social ou l'éducation. Surveiller et punir - Michel Foucault - Ed. Gallimard -75 F.